Besayes - Recherche

1
N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "FRP Dias" pour M. Patet Bernard.

Date

1998-1999

Cote

3208 W 165
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
2
Travaux de voirie 2009.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 127
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Besayes.
- Travaux de voirie 2009.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
3
Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret, Besayes.

Date

1945-1995

Cote

2928 W 66
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Bourg-de-Péage.
- Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
4
N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien au poste "Malbâtie".

Date

1999-2000

Cote

3208 W 170
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
5
N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Fontbérard" et "Les Routes".

Date

1996-1998

Cote

3208 W 163
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
6
N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Bruyère" pour M. Ducros Bruno.

Date

1999

Cote

3208 W 167
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
7
N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Malbâtie", quartier Le Vignard, pour M. Astier Stéphane.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 169
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
8
N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Font Bérard" et "FRP Dias". Passage à 160KVA du poste H 61 "Les Taureaux".

Date

1998-2000

Cote

3208 W 166
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
9
A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).

Date

1957-1965

Cote

2054 W 31
- Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...
- Cadastre viticole du département de la Drôme :
- Besayes.
- A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).
Producteur :

Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
10
N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Bésayes Village" pour M. Bonnardel Gaston.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 168
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
11
Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

Date

1995-1997

Cote

3115 W 71
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n° 101.
- Élargissement entre Alixan et Bésayes.
- Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications,...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
12
Besayes : successeur Larat Joseph.

Date

1909-1923

Cote

Up 2811
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
- Besayes : successeur Larat Joseph.
13
Acquisition foncière pour le groupe scolaire.

Date

2010

Cote

3143 W 128
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Besayes.
- Acquisition foncière pour le groupe scolaire.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
14
Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

Date

2000-2005

Cote

3115 W 72
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n° 101.
- Élargissement entre Alixan et Bésayes.
- Dossiers de particuliers réglés et non réglés.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
15
N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Fulminat", lieu-dit Les Crozières, parcelle ZN 302, pour M. Campoli Bruno.

Date

1998

Cote

3208 W 164
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Besayes.
- N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
16
Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran (1561), Besayes, Charpey, Alixan, Montélier (XVIe s.) ; lièves de terriers de Châteaudouble (XVIe s.) ; liève d'Alixan ([XVIe s. Jacobus Chaberti] 1646).

Date

1558-1646

Cote

160 J 106
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Terriers, lièves.
- Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran...
17
Dossiers de particuliers réglés.

Date

2000-2005

Cote

3115 W 73
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n° 101.
- Élargissement entre Alixan et Bésayes.
- Dossiers de particuliers réglés.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
18
Bellegarde (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Benivay (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Besayes (1873-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bésignan (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bézaudun (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bonlieu (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bonneval (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouchet (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Boulc (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bourdeaux (1890, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

1849-1906

Cote

6 M 78
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Mouvement de la population.
- États des mouvements de la population par commune.
- États annuels du mouvement de la population par commune...
- Bellegarde (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Benivay...
19
M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).

Date

1957-1981

Cote

2054 W 32
- Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...
- Cadastre viticole du département de la Drôme :
- Besayes.
- M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).
Producteur :

Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
20
Aménagement du plateau traversant maison de retraite.

Date

2010

Cote

3143 W 130
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Besayes.
- Aménagement du plateau traversant maison de retraite.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Résultats de la recherche

N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "FRP Dias" pour M. Patet Bernard.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Travaux de voirie 2009.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret, Besayes.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien au poste "Malbâtie".

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Fontbérard" et "Les Routes".

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Bruyère" pour M. Ducros Bruno.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Malbâtie", quartier Le Vignard, pour M. Astier Stéphane.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Font Bérard" et "FRP Dias". Passage à 160KVA du poste H 61 "Les Taureaux".

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).

Date

Cote

Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

Producteur :

N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Bésayes Village" pour M. Bonnardel Gaston.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

Besayes : successeur Larat Joseph.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Acquisition foncière pour le groupe scolaire.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Fulminat", lieu-dit Les Crozières, parcelle ZN 302, pour M. Campoli Bruno.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran (1561), Besayes, Charpey, Alixan, Montélier (XVIe s.) ; lièves de terriers de Châteaudouble (XVIe s.) ; liève d'Alixan ([XVIe s. Jacobus Chaberti] 1646).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Dossiers de particuliers réglés.