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  1. Résultat n°1

    GG 4. 1773-1796

    Date

    1773-1796

    Cote

    E-dépôt 133/5

    • Contexte : E-dépôt 133 - Bellegarde-en-Diois

    • Archives anciennes
    • GG – Cultes, instruction publique, assistance publique
    • GG 1, 4. Registres baptêmes, mariages et sépultures.
    • GG 4. 1773-1796
  2. Résultat n°2

    5 août 1770-20 septembre 1771

    Date

    5 août 1770-20 septembre 1771

    Cote

    2 E 22831

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bellegarde-en-Diois)

    • Bellegarde-en-Diois. Étude non identifiée.
    • Bonnet.
    • Minutes.
    • 5 août 1770-20 septembre 1771
  3. Résultat n°3

    1636

    Date

    1636

    Cote

    2 E 5187

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bellegarde-en-Diois)

    • Bellegarde-en-Diois. Étude non identifiée.
    • Bonnet.
    • Minutes.
    • 1636
  4. Résultat n°4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Bellegarde-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  5. Résultat n°5

    Bellegarde-en-Diois. - N° 6594.

    Date

    1982

    Cote

    2752 W 5

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1982.
    • Bellegarde-en-Diois. - N° 6594.
  6. Résultat n°6

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bellegarde-en-Diois
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  7. Résultat n°7

    Daumas, Marius Jean Antoine

    Cote

    3 R 92

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Daumas, Marius Jean Antoine
  8. Résultat n°8
    1893-1902

    8 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bellegarde-en-Diois
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902
  9. Résultat n°9

    047_D0001 - BOONE Frédéric

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 42

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • 047_D0001 - BOONE Frédéric
  10. Résultat n°10

    Commune de Bellegarde-en-Diois. - Remise en état entre Bellegarde et le hameau de Montlahuc sur une longueur de 1660 mètres, projet et travaux.

    Date

    1953

    Cote

    2866 W 5

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins vicinaux.
    • Chemin vicinal n°1.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois. - Remise en état entre...
  11. Résultat n°11

    047_D0003 - HUNTINET Audrey

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 44

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • 047_D0003 - HUNTINET Audrey
  12. Résultat n°12

    Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école et travaux à l'école maternelle Charles Perrault.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 47

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bellegarde-en-Diois.
    • Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  13. Résultat n°13
    1823-1832

    209 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 251/R8

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bellegarde-en-Diois
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  14. Résultat n°14

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  15. Résultat n°15

    047_D0002 – FORCONI Marc-Antoine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 73

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • 047_D0002 – FORCONI Marc-Antoine
  16. Résultat n°16

    Bellegarde-en-Diois.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 548

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Bellegarde-en-Diois.
  17. Résultat n°17

    047_D0001 – DAUMAS Jean-Claude

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 72

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • 047_D0001 – DAUMAS Jean-Claude
  18. Résultat n°18
    Combel, Alphonse

    1 media

    Combel, Alphonse

    Date

    10 novembre 1886

    Cote

    1920 W 110

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Combel, Alphonse
  19. Résultat n°19

    LE GITE

    Date

    1986-1990

    Cote

    3501 W 11

    • Contexte : 3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Bellegarde-en-Diois
    • LE GITE
  20. Résultat n°20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Bellegarde-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.