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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).

    Date

    1898-1931

    Cote

    1 Z 388

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
    • Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon...
  2. Résultat n°2

    Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955), Brette (1940-1955), Chalancon (1941-1955), Establet (1950-1955), Gumiane (1945-1955), La Motte-Chalancon (1941-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 312

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955),...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  3. Résultat n°3

    Commune de Bellegarde-en-Diois.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 21

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  4. Résultat n°4
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1906
  5. Résultat n°5

    Acquisition de matériel scolaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 124

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bellegarde-en-Diois.
    • Acquisition de matériel scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  6. Résultat n°6
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1921
  7. Résultat n°7
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1901
  8. Résultat n°8

    Syndicat d’électrification de la Motte Chalancon (comprenant aussi les communes d’Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Chalancon, la Charce, Gumiane, la Motte-Chalancon) (1935-1940), syndicat d’électrification de Glandage, Boulc et Ravel-et-Ferriers (1935-1941), syndicat d’électrification de Saint-Nazaire-le-Désert (comprenant aussi les communes de Brette, Petit-Paris, Pradelle, Rochefourchat, Saint-Nazaire-le-Désert et Volvent) (1937-1945).

    Date

    1935-1945

    Cote

    1 Z 228

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Électrification rurale.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Budgets et comptes.
    • Syndicat d’électrification de la Motte Chalancon (comprenant...
  9. Résultat n°9

    N°047_0003.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 242

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Bellegarde.
    • N°047_0003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  10. Résultat n°10

    Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant, travaux d'extension.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 52

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  11. Résultat n°11
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1891
  12. Résultat n°12

    N°047_0001.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 240

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Bellegarde.
    • N°047_0001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  13. Résultat n°13
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1881
  14. Résultat n°14
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1896
  15. Résultat n°15
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1856
  16. Résultat n°16

    Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Establet, Gumiane, La Motte-Chalancon.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 103

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de La Motte-Chalencon.
    • Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Establet,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  17. Résultat n°17

    Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976), Bellecombe-Tarendol (1959-1987), Bellegarde-en-Diois (1968-1979) (Concerne aussi le hameau de Montlahuc), Bénivay-Ollon (1987), Bésignan (1960-1988), Bourdeaux (1982), Bruis (1963-1984) (Commune des Hautes-Alpes, concerne aussi Moydans, Montmorin, Ribeyret et Sainte-Marie), Buis-les-Baronnies (s.d.), Chalancon (1960-1983), Chanousse (1972-1986) (Commune du département des Hautes-Alpes, concerne aussi Montjay), Charce (la) (1960-1978), Chauvac (1946- 1986).

    Date

    1946-1988

    Cote

    103 J 27

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Notes de recherche
    • Notes de recherche sur les villages
    • Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976),...
  18. Résultat n°18
    1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1911
  19. Résultat n°19

    Commune de Bellegrade-en-Diois, n°047_003.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 33

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Bellegrade-en-Diois, n°047_003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  20. Résultat n°20
    1836

    16 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 196

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bellegarde-en-Diois
    • 1836