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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Atlas des communes de :

    Date

    s.d.

    Cote

    3 P 2925

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton du Buis.
    • Atlas des communes de :
  2. Résultat n°2

    Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835), Bellecombe (1808-1834), Bénivay (an XIII-1835), Bésignan (1807- 1833), Buis (Le) (an XII-1833).

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 P 2850

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835),...
  3. Résultat n°3
    Section B1, le Village et les Montagnes.

    1 media

    Section B1, le Village et les Montagnes.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, le Village et les Montagnes.
  4. Résultat n°4

    Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

    Date

    1926-1930

    Cote

    3018 W 35

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  5. Résultat n°5

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 968

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Bellecombe.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  6. Résultat n°6
    Plan avec des lacunes.

    1 media

    Plan avec des lacunes.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3, le Village et le Montagnes.
    • Plan avec des lacunes.
  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  8. Résultat n°8
    Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.

    2 lots 2 medias

    Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/3, 3 P 3297/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.
  9. Résultat n°9

    Volume 1 : folios 1-283 (18 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 316

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bellecombe.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1936.
    • Volume 1 : folios 1-283 (18 mai 1914).
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : cases 1-59 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 315

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bellecombe.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1936.
    • Volume 1 : cases 1-59 (30 novembre 1910).
  11. Résultat n°11
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Prédemas.
    • Plan complet.
  12. Résultat n°12

    Volume 1 : pages 1-436 (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 313

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bellecombe.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
    • Volume 1 : pages 1-436 (17 décembre 1835).
  13. Résultat n°13

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Tarendol et Saint-Etienne'', section B dite ''du Village et des Montagnes'', section C dite ''de Pré de Mas'' (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 312

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bellecombe.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  14. Résultat n°14

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 969

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Bellecombe.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  15. Résultat n°15

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  16. Résultat n°16
    Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).

    1 media

    Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).
  17. Résultat n°17

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 107

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bellecombe-Tarendol
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  18. Résultat n°18

    Volume 1 : cases 1-81 (30 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 314

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bellecombe.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-81 (30 janvier 1882).
  19. Résultat n°19
    Plan avec des lacunes.

    1 media

    Plan avec des lacunes.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Prédemas.
    • Plan avec des lacunes.
  20. Résultat n°20

    Sections A à C.

    Cote

    2056 W 63

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bellecombe-Tarendol
    • Fichier cadastral
    • Sections A à C.
  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1152

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bellecombe-Tarendol
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  22. Résultat n°22
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3, le Village et le Montagnes.
    • Plan complet.
  23. Résultat n°23

    Canton du Buis.- Communes de Beauvoisin (1834), Bellecombe (1833), Bénivay (1834), Bésignan (1833), Buis (Le) (1833), Eygaliers (1834), Mérindol (1834), Mollans (1834), Ollon (1834), Penne (La) (1834), Pierrelongue (1834), Plaisians (1833), Poët-en-Percip (Le) (1833), Propiac (1834), Rioms (1833), Rochebrune (1834), Roche-sur-le-Buis (La) (1833), Rochette-du-Buis (La) (1833), Saint-Auban (1833), Saint-Sauveur-Gouvernet (1833), Sainte-Euphémie (1833), Sainte-Jalle (1833), Vercoiran (1833).

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 P 2853

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Communes de Beauvoisin (1834), Bellecombe...
  24. Résultat n°24
    Section A1, Tarendol et Saint-Étienne. Hameau de Tarendol (agrandissement).

    1 media

    Section A1, Tarendol et Saint-Étienne. Hameau de Tarendol (agrandissement).

    Date

    6 août 1834

    Cote

    3 P 3297/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bellecombe
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Tarendol et Saint-Étienne. Hameau de Tarendol...