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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Atlas des communes de :
Cote
3 P 2925
 Date
s.d.
 Lieu
Beauvosin (Drôme, France), Bénivay (Drôme, France), Bellecombe (Drôme, France), Bésignan(Drôme, France), Le Buis (Drôme, France), Eygaliers (Drôme, France), Mérindol (Drôme, France), Mollans (Drôme, France), Ollon (Drôme, France), La Penne (Drôme, France), Pierrelongue (Drôme, France), Plaisians (Drôme, France), Le Poët-en-Percip (Drôme, France), Propiac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Atlas.
  • Atlas portatifs.
  • Canton du Buis.
  • Atlas des communes de :
Résultat n°2

Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835), Bellecombe (1808-1834), Bénivay (an XIII-1835), Bésignan (1807- 1833), Buis (Le) (an XII-1833).
Cote
3 P 2850
 Date
an XII-1835
 Lieu
Beauvoisin (Drôme, France), Bellecombe (Drôme, France), Bénivay (Drôme, France), Bésignan (Drôme, France), Le Buis (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835),...
Résultat n°3
Section B1, le Village et les Montagnes.

1 media

Section B1, le Village et les Montagnes.
Cote
3 P 3297/4
 Date
6 août 1834
 Lieu
Bellecombe-Tarendol (Drôme, France), Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B1, le Village et les Montagnes.
Résultat n°4

Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).
Cote
3018 W 35
 Date
1926-1930
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Rapports des hydrogéologues agréés.
  • Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...
Résultat n°5

Scrutin du 29 avril 1945.
Cote
2 W 968
 Date
1945
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Buis-les-Baronnies.
  • Commune de Bellecombe.
  • Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°6
Plan avec des lacunes.

1 media

Plan avec des lacunes.
Cote
3 P 3297/6
 Date
6 août 1834
 Lieu
Bellecombe-Tarendol (Drôme, France), Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B3, le Village et le Montagnes.
  • Plan avec des lacunes.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3297/1
 Date
6 août 1834
 Lieu
Bellecombe-Tarendol (Drôme, France), Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°8
Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.

2 lots 2 medias

Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.
Cote
3 P 3297/3, 3 P 3297/8
 Date
6 août 1834
 Lieu
Tarendol (hameau de), Saint-Étienne
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.
Résultat n°9

Volume 1 : folios 1-283 (18 mai 1914).
Cote
3 P 316
 Date
1914
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bellecombe.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1936.
  • Volume 1 : folios 1-283 (18 mai 1914).
Résultat n°10

Volume 1 : cases 1-59 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 315
 Date
1910
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bellecombe.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1936.
  • Volume 1 : cases 1-59 (30 novembre 1910).
Résultat n°11
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3297/10
 Date
6 août 1834
 Lieu
Prédemas
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C, Prédemas.
  • Plan complet.
Résultat n°12

Volume 1 : pages 1-436 (17 décembre 1835).
Cote
3 P 313
 Date
1835
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bellecombe.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
  • Volume 1 : pages 1-436 (17 décembre 1835).
Résultat n°13

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Tarendol et Saint-Etienne'', section B dite ''du Village et des Montagnes'', section C dite ''de Pré de Mas'' (17 décembre 1835).
Cote
3 P 312
 Date
1835
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bellecombe.
  • États de sections.
  • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
Résultat n°14

Scrutin du 26 avril 1953.
Cote
2 W 969
 Date
1953
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Buis-les-Baronnies.
  • Commune de Bellecombe.
  • Scrutin du 26 avril 1953.
Résultat n°15

Contentieux.
Cote
3 P 2833
 Date
an V-1827
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France), Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme, France), Bézaudun (Drôme, France), La Chaudière (Drôme, France), Bourdeaux (Drôme, France), Châtillon-en-Diois (Drôme, France), Bourg-de-Péage (Drôme, France), Bouvante (Drôme, France), Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), Chabrillan (Drôme, France), Eurre (Drôme, France), La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), Echevis (Drôme, France), La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France), Charmes (Drôme, France), Saint-Donat (Drôme, France), Châteauneuf-d'Isère (Drôme, France), La Roche-de-Glun (Drôme, France), Chatuzange (Drôme, France), Marches (Drôme, France), Chaudebonne (Drôme, France), Chauvac (Drôme, France), Chavannes (Drôme, France), Marsas (Drôme, France), Clansayes (Drôme, France), Montségur (Drôme, France), Condorcet (Drôme, France), Les Pilles (Drôme, France), Cornillon (Drôme, France), Crepol (Drôme, France), Montchenu (Drôme, France), Montmiral (Drôme, France), Creyers (Drôme, France), Châtillon-en-Diois (Drôme, France), Dieulefit (Drôme, France), Divajeu (Drôme, France), Ferrassières (Drôme, France), Montfroc (Drôme, France), Félines (Drôme, France), Truinas (Drôme, France), Grâne (Drôme, France), Marsanne (Drôme, France), Hauterives (Drôme, France), Bathernay (Drôme, France), Lens-Lestang (Drôme, France), Jansac (Drôme, France), Livron (Drôme, France), Etoile (Drôme, France), Loriol (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la préfecture.
  • Fixation des limites.
  • Contentieux.
Résultat n°16
Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).

1 media

Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).
Cote
3 P 3297/5
 Date
6 août 1834
 Lieu
Bellecombe-Tarendol (Drôme, France), Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).
Résultat n°17

Volume 1 : comptes A-Z.
Cote
2057 W 107
 Date- Lieu
Bellecombe (Drôme, France), Bellecombe-Tarendol (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Bellecombe-Tarendol
  • Matrice des propriétés bâties et non bâties
  • Volume 1 : comptes A-Z.
Résultat n°18

Volume 1 : cases 1-81 (30 janvier 1882).
Cote
3 P 314
 Date
1882
 Lieu
Bellecombe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bellecombe.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
  • Volume 1 : cases 1-81 (30 janvier 1882).
Résultat n°19
Plan avec des lacunes.

1 media

Plan avec des lacunes.
Cote
3 P 3297/7
 Date
6 août 1834
 Lieu
Prédemas
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bellecombe
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C, Prédemas.
  • Plan avec des lacunes.
Résultat n°20

Sections A à C.
Cote
2056 W 63
 Date- Lieu
Bellecombe (Drôme, France), Bellecombe-Tarendol (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Bellecombe-Tarendol
  • Fichier cadastral
  • Sections A à C.