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Résultats de la recherche

1

Atlas des communes de :

Date

s.d.

Cote

3 P 2925

2

Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835), Bellecombe (1808-1834), Bénivay (an XIII-1835), Bésignan (1807- 1833), Buis (Le) (an XII-1833).

Date

an XII-1835

Cote

3 P 2850

3
Section B1, le Village et les Montagnes.

1 media

Section B1, le Village et les Montagnes.

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/4

4

Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

Date

1926-1930

Cote

3018 W 35

5

Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 968

6
Plan avec des lacunes.

1 media

Plan avec des lacunes.

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/6

7
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/1

8
Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.

2 lots 2 medias

Section A2, Tarendol et Saint-Étienne.

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/3, 3 P 3297/8

9

Volume 1 : folios 1-283 (18 mai 1914).

Date

1914

Cote

3 P 316

10

Volume 1 : cases 1-59 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 315

11
Plan complet.

1 media

Plan complet.

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/10

12

Volume 1 : pages 1-436 (17 décembre 1835).

Date

1835

Cote

3 P 313

13

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Tarendol et Saint-Etienne'', section B dite ''du Village et des Montagnes'', section C dite ''de Pré de Mas'' (17 décembre 1835).

Date

1835

Cote

3 P 312

14

Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 969

15

Contentieux.

Date

an V-1827

Cote

3 P 2833

16
Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).

1 media

Section B2, le Village et les Montagnes. Village (agrandissement).

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/5

17

Volume 1 : comptes A-Z.

Date

-

Cote

2057 W 107

18

Volume 1 : cases 1-81 (30 janvier 1882).

Date

1882

Cote

3 P 314

19
Plan avec des lacunes.

1 media

Plan avec des lacunes.

Date

6 août 1834

Cote

3 P 3297/7

20

Sections A à C.

Date

-

Cote

2056 W 63