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236 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction de deux abris bus.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 41

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beauvoisin.
    • Construction de deux abris bus.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  2. Résultat n°2

    DUMAS Edouard

    Date

    2015

    Cote

    4070 W 84

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Beauvoisin.
    • DUMAS Edouard
  3. Résultat n°3

    N°23 DUMAS Marc.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 23

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Beauvoisin.
    • N°23 DUMAS Marc.
  4. Résultat n°4

    Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835), Bellecombe (1808-1834), Bénivay (an XIII-1835), Bésignan (1807- 1833), Buis (Le) (an XII-1833).

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 P 2850

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835),...
  5. Résultat n°5

    Commune de Beauvoisin.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 35

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Beauvoisin.
  6. Résultat n°6

    BLAIN Bruno

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 600

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Beauvoisin.
    • BLAIN Bruno
  7. Résultat n°7

    ETIENNE Michèle

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 7

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Beauvoisin.
    • ETIENNE Michèle
  8. Résultat n°8

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  9. Résultat n°9
    B1. 1949.

    1 media

    B1. 1949.

    Date

    1949

    Cote

    2058 W 1311, 2058 W 153 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvoisin
    • Section B
    • B1. 1949.
  10. Résultat n°10

    N°31 PARODI Denis.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 31

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Beauvoisin.
    • N°31 PARODI Denis.
  11. Résultat n°11
    A2. 1949.

    1 media

    A2. 1949.

    Date

    1949

    Cote

    2058 W 1310, 2058 W 153 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvoisin
    • Section A
    • A2. 1949.
  12. Résultat n°12

    Beauvallon (La Vache) (anXI-1904), Beauvoisin (1823), Béconne (1848-1901).

    Date

    1802-1904

    Cote

    39 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Beauvallon (La Vache) (anXI-1904), Beauvoisin (1823),...
  13. Résultat n°13
    C2. 1949.

    1 media

    C2. 1949.

    Date

    1949

    Cote

    2058 W 1315, 2058 W 153 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvoisin
    • Section C
    • C2. 1949.
  14. Résultat n°14
    1873-1882

    4 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvoisin
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1873-1882
  15. Résultat n°15
    1823-1832

    75 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 294/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvoisin
    • Naissances, mariages, décès (an VI-2014).
    • 1823-1832
  16. Résultat n°16

    E. 2698.

    Date

    1737-1749

    • Contexte : E-dépôt 154 - Beauvoisin

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • E. 2698.
  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage. 1949.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1949.

    Date

    1949

    Cote

    2058 W 1308, 2058 W 153 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvoisin
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1949.
  18. Résultat n°18

    E. 2686.

    Date

    1674-1679

    • Contexte : E-dépôt 154 - Beauvoisin

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • E. 2686.
  19. Résultat n°19

    E. 2683.

    Date

    1661-1665

    • Contexte : E-dépôt 154 - Beauvoisin

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • E. 2683.
  20. Résultat n°20

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  21. Résultat n°21

    GFA LES BRUSSETS

    Date

    2019

    Cote

    4285 W 22

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2019.
    • Beauvoisin.
    • GFA LES BRUSSETS
  22. Résultat n°22

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Beauvoisin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  23. Résultat n°23

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Beauvoisin
    • Relevés de propriétés.
  24. Résultat n°24

    Beauvoisin. - Construction abri en bois communal.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 12

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Beauvoisin. - Construction abri en bois communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  25. Résultat n°25
    1901-1925

    167 medias

    1901-1925

    Date

    1901-1925

    Cote

    4 E 4891

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvoisin
    • Naissances, mariages, décès (an VI-2014).
    • 1901-1925
  26. Résultat n°26

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  27. Résultat n°27

    TECHEDE Stéphane

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 179

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Beauvoisin.
    • TECHEDE Stéphane
  28. Résultat n°28

    GFA LES BRUSSETS

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 133

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Beauvoisin.
    • GFA LES BRUSSETS
  29. Résultat n°29
    B1. 1988.

    1 media

    B1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3193, 2842 W 91 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvoisin
    • Section B
    • B1. 1988.
  30. Résultat n°30

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Beauvoisin
    • Relevés de propriétés.
  31. Résultat n°31
    Section B2, les Jonchiers.

    1 media

    Section B2, les Jonchiers.

    Date

    20 mai 1835

    Cote

    3 P 3294/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Beauvoisin
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, les Jonchiers.
  32. Résultat n°32

    1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    4 E 6562

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvoisin
    • Naissances, mariages, décès (an VI-2014).
    • 1970-1984
  33. Résultat n°33
    1843-1850

    56 medias

    1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    5 Mi 294/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvoisin
    • Naissances, mariages, décès (an VI-2014).
    • 1843-1850
  34. Résultat n°34

    Volume 1 : cases 1-24 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 298

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Beauvoisin.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1948.
    • Volume 1 : cases 1-24 (30 novembre 1910).
  35. Résultat n°35

    N°28 DUMAS Marc.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 28

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Beauvoisin.
    • N°28 DUMAS Marc.
  36. Résultat n°36

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Beauvoisin
    • Relevés de propriétés.
  37. Résultat n°37

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  38. Résultat n°38

    BLAIN Bruno

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 597

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Beauvoisin.
    • BLAIN Bruno
  39. Résultat n°39

    Beauvoisin.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Beauvoisin.
  40. Résultat n°40
    1903-1912

    2 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvoisin
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1903-1912