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  1. Résultat n°1

    Lapeyrouse-Mornay extension Pact (Isère) et Beaurepaire.- Lapeyrouse-Mornay sections AB.AC.AD.AE. partie.AI AK AL AM AN AO AP, Beaurepaire sactions ZN et ZO, Pact sections ZE

    Date

    1990-1993

    Cote

    3372 W 107

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Lapeyrouse-Mornay extension Pact (Isère) et Beaurepaire.-...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Projet de réunion [rattachement].

    Date

    1801-1927

    Cote

    1 M 833

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Isère.
    • Projet de réunion [rattachement].