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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers communaux.

    Date

    1790-1821

    Cote

    3 P 2824

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation du département.
    • Limites avec le département de l'Ardèche.
    • Dossiers communaux.
  2. Résultat n°2
    Moreau, Armand Philippe

    1 media

    Moreau, Armand Philippe

    Date

    28 janvier 1893

    Cote

    1920 W 12

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Moreau, Armand Philippe
  3. Résultat n°3
    Rouveyrol, Marcel Bastille

    1 media

    Rouveyrol, Marcel Bastille

    Date

    14 juillet 1897

    Cote

    1920 W 175

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Rouveyrol, Marcel Bastille
  4. Résultat n°4
    Mounier, Frédéric Louis

    1 media

    Mounier, Frédéric Louis

    Date

    12 juin 1884

    Cote

    1920 W 93

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mounier, Frédéric Louis
  5. Résultat n°5
    Beauchastel (Ardèche)

    2 lots 1 060 medias

    Beauchastel (Ardèche)

    Date

    1753-1754, 1757, 1759-1760, 1766-1768, 1771-1774, 1776

    Cote

    5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Ranc (Alexandre).
    • Beauchastel (Ardèche)
  6. Résultat n°6
    Tracol, Marcel Louis

    1 media

    Tracol, Marcel Louis

    Date

    5 février 1896

    Cote

    1920 W 109

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tracol, Marcel Louis
  7. Résultat n°7
    Beauchastel (Ardèche)

    2 lots 72 medias

    Beauchastel (Ardèche)

    Date

    1750

    Cote

    5 Mi 380/R17

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Vouland (dit Roche).
    • Beauchastel (Ardèche)
  8. Résultat n°8

    11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain et d'argent : Beauchastel (Ardèche), Loriol, Saint-Julien-Le-Roux (Ardèche). 11 mars 1833, tentative de vol d'argent : Omblèze. 13 mars 1833, vol d'effets d'habillement : Alixan. 12 mars 1833, concussion et corruption dans l'exercice des fonctions de garde forestier : Vassieux. 12 mars 1833, vol de blé : Livron. 13 mars 1833, incendie de bois appartenant à autrui : Treschenu. 14 mars 1833, tentative d'assassinat sur un homme : Tain. 14 mars 1833, vol d'argent : Châteauneuf-d'Isère. 15 mars 1833, tentative d'incendie d'une maison appartenant à autrui : Montélier.17 mars 1833, faux en écriture authentique et publique : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 mars 1833, banqueroute frauduleuse : Saint-Jean-en-Royans. 22 mars 1833, vol d'argent et d'un ciseau : Barret-de-Liourre. 22 mars 1833, empoisonnement sur ascendant et tentatives d'empoisonnement sur d'autres membres de la famille de l'accusé : Clérieux (avec plan). (individu décédé dont le procès devait se tenir lors de cette séance d'assises), banqueroute frauduleuse : Romans.

    Date

    11 février-22 mars 1833

    Cote

    2 U 302

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain...
  9. Résultat n°9

    Étude globale pour une stratégie de réduction des risques dus aux crues du Rhône.- Modélisation hydraulique hors delta (aménagement de Avignon, Baix - Logis Neuf, Beauchastel, Belley, Bourg les Valence, Brégnier Cordon, Caderousse, Chancy-Pougny, Chautagne, Donzère Mondragon, Génissiat, Montélimar, Palier d'Arles, Péage de Roussillon, Pierre Bénite, Saint Vallier, Sault Brénaz, Seyssel, Vallabrègues, Vaugris).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3123 W 81

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Étude globale pour une stratégie de réduction des risques...
  10. Résultat n°10
    Beauchastel (Ardèche)

    2 lots 712 medias

    Beauchastel (Ardèche)

    Date

    1770, 1772, 1781

    Cote

    5 Mi 380/R9

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Armand (Daniel).
    • Beauchastel (Ardèche)
  11. Résultat n°11

    Beauchastel (Ardèche). - Compagnie Nationale du Rhône (C. N. R.).

    Date

    1962-1969

    Cote

    14 J 103

    • Contexte : 14 J - Entreprises Henri Cheval.

    • Chantiers.
    • Beauchastel (Ardèche). - Compagnie Nationale du Rhône...
  12. Résultat n°12
    Balayn, Jules André

    1 media

    Balayn, Jules André

    Date

    23 juillet 1870

    Cote

    1920 W 45

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Balayn, Jules André
  13. Résultat n°13
    Roustain, Henri Marius

    1 media

    Roustain, Henri Marius

    Date

    11 février 1889

    Cote

    1920 W 54

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roustain, Henri Marius
  14. Résultat n°14
    Deyre, Henri Vincent

    1 media

    Deyre, Henri Vincent

    Date

    20 juillet 1876

    Cote

    1920 W 178

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Deyre, Henri Vincent
  15. Résultat n°15

    Clot, Félix Marius

    Date

    3 juillet 1898

    Cote

    1920 W 650

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Clot, Félix Marius
  16. Résultat n°16
    Bard, Édouard

    1 media

    Bard, Édouard

    Date

    24 août 1878

    Cote

    1920 W 169

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bard, Édouard
  17. Résultat n°17
    Fayol, Marie Ernest Pierre

    1 media

    Fayol, Marie Ernest Pierre

    Date

    13 avril 1889

    Cote

    1920 W 112

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Fayol, Marie Ernest Pierre
  18. Résultat n°18
    Beauchastel (Ardèche)

    2 lots 192 medias

    Beauchastel (Ardèche)

    Date

    1780, 1787

    Cote

    5 Mi 380/R23

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Chiron de Châteauneuf...
    • Beauchastel (Ardèche)
  19. Résultat n°19
    1764

    185 medias

    1764

    Date

    1764

    Cote

    E 2654

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (départements voisins)

    • Beauchastel (Ardèche).
    • Beauchastel (Ardèche). Étude non identifiée.
    • Godemar.
    • Minutes.
    • 1764
  20. Résultat n°20

    Étude globale pour une stratégie de réduction des risques dus aux crues du rhône.- Modélisation hydraulique hors delta (aménagement de Avignon, Baix - Logis Neuf, Beauchastel, Belley, Bourg les Valence, Brégnier Cordon, Caderousse, Chancy Pougny, Chautagne, Donzère Mondragon, Génissiat, Montélimar, Palier d'Arles, Péage de Roussillon, Pierre Bénite, Saint Vallier, Sault Brénaz, Seyssel, Vallabrègues, Vaugris).

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 83

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Étude globale pour une stratégie de réduction des risques...
  21. Résultat n°21
    Beauchastel (Ardèche)

    2 lots 446 medias

    Beauchastel (Ardèche)

    Date

    1781

    Cote

    5 Mi 380/R20

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Descours (François),...
    • Beauchastel (Ardèche)
  22. Résultat n°22

    Étude globale pour une stratégie de réduction des risques dus aux crues du rhône.- Modélisation hydraulique hors delta (aménagement de Avignon, Baix - Logis Neuf, Beauchastel, Belley, Bourg les Valence, Brégnier Cordon, Caderousse, Chancy Pougny, Chautagne, Donzère Mondragon, Génissiat, Montélimar, Palier d'Arles, Péage de Roussillon, Pierre Bénite, Saint Vallier, Sault Brénaz, Seyssel, Vallabrègues, Vaugris).

    Date

    2001-2011

    Cote

    3123 W 82

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Étude globale pour une stratégie de réduction des risques...
  23. Résultat n°23

    Avons, Marcel

    Cote

    3 R 226

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Avons, Marcel
  24. Résultat n°24
    Giraudier, Jean Auguste Louis

    1 media

    Giraudier, Jean Auguste Louis

    Date

    6 novembre 1882

    Cote

    1920 W 101

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Giraudier, Jean Auguste Louis