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  • 1

    Mise en place de deux ralentisseurs.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 89

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-de-Transit (La).
    • Mise en place de deux ralentisseurs.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Mise en conformité du groupe scolaire de la salle de 3ème.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143W/92

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-de-Transit (La).
    • Mise en conformité du groupe scolaire de la salle de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Création d'un cheminement piétionnier devant l'école.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 91

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-de-Transit (La).
    • Création d'un cheminement piétionnier devant l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 88

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-de-Transit (La).
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Route départementale n°341. - Pont sur le Lez à la Baume-de-Transit, reconstruction.

    Date

    1945-1989

    Cote

    3094 W 175

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°341. - Pont sur le Lez à la...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 6

    Inondation, pluviosité excessive 2003. - Communes de Baume de Transit (la), Beauvallon, Montélimar, Pierrelatte, Rochegude, Saint-Restitut, Suze-la-Rousse.

    Date

    2003

    Cote

    3116 W 23

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Inondation, pluviosité excessive 2003. - Communes de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    La Baume-de-Transit, Bouchet, Clansayes, Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1945-2005

    Cote

    2928 W 143

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • La Baume-de-Transit, Bouchet, Clansayes, Montségur-sur-Lauzon.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 8

    Signalétiques des rues, chemins et voies publiques.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 90

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-de-Transit (La).
    • Signalétiques des rues, chemins et voies publiques.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités