Bathernay (Drôme, France)

1
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3

5 medias
1833-1842

Date

1833-1842
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Bathernay
- Tables décennales.
- 1792-1932
- 1833-1842
4
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
5
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
6
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
7
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
8
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
9
Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
10
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
11
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12
Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montbrun-les-Bains.
- Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
13
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
14
Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832), Bathernay (1832), Bren (an XIII-1832), Charmes (an XIII-1832), Chavannes (an XIII-1832), Margès (an XIII-1832), Marsas (an XIV-1832), Montchenu (1807-1832), Saint-Donat (an XIV-1832).

Date

an XIII-1832

Cote

3 P 2907
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832),...
15
Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Rochefort-Samson.
- Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
16
Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- La Repara-Auriples.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
17
Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 206
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lus-la-Croix-Haute.
- Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
18
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
19
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
20
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
21
Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 39
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Bathernay.
- Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
22
Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
23
Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Granges-lès-Beaumont.
- Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
24
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Bathernay
- Relevés de propriétés.
25
028_V0001 – PISICCHIO Jean-Pierre

Date

2016

Cote

4055 W 49
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Bathernay.
- 028_V0001 – PISICCHIO Jean-Pierre
26
Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
27
Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 380
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
28
Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 69
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Chanos-Curson.
- Extension du réseau pour alimenter le projet de M....
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
29
Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 218
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Mercurol.
- Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
30

6 medias
1853-1862

Date

1853-1862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Bathernay
- Tables décennales.
- 1792-1932
- 1853-1862
31
Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Taulignan.
- Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
32
Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 156
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Grâne.
- Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
33
Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 165
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Hauterives.
- Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
34
Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Soyans.
- Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
35
Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 740
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saillans.
- Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
36
Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

Date

2009-2010

Cote

3753 W 107
- Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
37
Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 240
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montélier.
- Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
38
Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 675
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montségur-sur-Lauzon.
- Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
39
Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 714
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Pont-de-Barret.
- Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
40
Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 493
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-sur-Isère.
- Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

Résultats de la recherche

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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1833-1842

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832), Bathernay (1832), Bren (an XIII-1832), Charmes (an XIII-1832), Chavannes (an XIII-1832), Margès (an XIII-1832), Marsas (an XIV-1832), Montchenu (1807-1832), Saint-Donat (an XIV-1832).

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

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Date