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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

    Date

    an V

    Cote

    160 J 74

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
  2. Résultat n°2

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  3. Résultat n°3

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  4. Résultat n°4

    Réparations.

    Date

    1654-1659

    Cote

    160 J 67

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Réparations.
  5. Résultat n°5

    Pressoir à vin banal.

    Date

    1660

    Cote

    160 J 81

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Pressoir à vin banal.
  6. Résultat n°6

    François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

    Date

    1740-1749

    Cote

    160 J 80

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Four banal.
    • François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...
  7. Résultat n°7

    Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

    Date

    [1556]-1655

    Cote

    160 J 79

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Four banal.
    • Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...
  8. Résultat n°8

    Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

    Date

    XVIe-1682

    Cote

    160 J 69

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
  9. Résultat n°9

    Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

    Date

    [XVe]-1800

    Cote

    160 J 75

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
  10. Résultat n°10

    La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

    Date

    1699-1730

    Cote

    160 J 71

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
  11. Résultat n°11

    Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

    Date

    [XVe]-[XVIIIe]

    Cote

    160 J 76

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
  12. Résultat n°12

    Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

    Date

    1835-1836

    Cote

    160 J 77

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
  13. Résultat n°13

    Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

    Date

    1582-1607

    Cote

    160 J 68

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
  14. Résultat n°14

    Droits banaux.

    Date

    1785-1788

    Cote

    160 J 73

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Droits banaux.
  15. Résultat n°15

    Extrait de procédure portant estimation de lods.

    Date

    1659-1679

    Cote

    160 J 70

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Extrait de procédure portant estimation de lods.