Banalité - Recherche

1
Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

an V

Cote

160 J 74
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
2
Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
3
Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

1749-1750

Cote

160 J 72
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Mainmorte.
- Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
4
Réparations.

Date

1654-1659

Cote

160 J 67
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Réparations.
5
Pressoir à vin banal.

Date

1660

Cote

160 J 81
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Pressoir à vin banal.
6
François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

Date

1740-1749

Cote

160 J 80
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Four banal.
- François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...
7
Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

Date

[1556]-1655

Cote

160 J 79
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Four banal.
- Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...
8
Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

XVIe-1682

Cote

160 J 69
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
9
Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

[XVe]-1800

Cote

160 J 75
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
10
La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Mainmorte.
- La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
11
Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

Date

[XVe]-[XVIIIe]

Cote

160 J 76
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
12
Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

Date

1835-1836

Cote

160 J 77
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
13
Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

1582-1607

Cote

160 J 68
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
14
Droits banaux.

Date

1785-1788

Cote

160 J 73
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Droits banaux.
15
Extrait de procédure portant estimation de lods.

Date

1659-1679

Cote

160 J 70
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Extrait de procédure portant estimation de lods.

Résultats de la recherche

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Réparations.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pressoir à vin banal.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Droits banaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Extrait de procédure portant estimation de lods.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.