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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
Cote
160 J 74
 Date
an V
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
2

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).
Cote
160 J 78
 Date
1640-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
3

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).
Cote
160 J 72
 Date
1749-1750
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
4

Réparations.
Cote
160 J 67
 Date
1654-1659
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Réparations.
5

Pressoir à vin banal.
Cote
160 J 81
 Date
1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Pressoir à vin banal.
6

François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).
Cote
160 J 80
 Date
1740-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Four banal.
  • François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...
7

Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).
Cote
160 J 79
 Date
[1556]-1655
 Lieu
Charpey
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Four banal.
  • Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...
8

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).
Cote
160 J 69
 Date
XVIe-1682
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
9

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).
Cote
160 J 75
 Date
[XVe]-1800
 Lieu
Lierne (eaux), Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
10

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
11

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
Cote
160 J 76
 Date
[XVe]-[XVIIIe]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
12

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).
Cote
160 J 77
 Date
1835-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
13

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.
Cote
160 J 68
 Date
1582-1607
 Lieu
Chaffal (Le) (consuls), Châteaudouble (consuls), Combovin (consuls), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
14

Droits banaux.
Cote
160 J 73
 Date
1785-1788
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Peyrus (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Droits banaux.
15

Extrait de procédure portant estimation de lods.
Cote
160 J 70
 Date
1659-1679
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Extrait de procédure portant estimation de lods.