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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

an V

Cote

160 J 74

Résultat n°2

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78

Résultat n°3

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

1749-1750

Cote

160 J 72

Résultat n°4

Réparations.

Date

1654-1659

Cote

160 J 67

Résultat n°5

Pressoir à vin banal.

Date

1660

Cote

160 J 81

Résultat n°6

François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

Date

1740-1749

Cote

160 J 80

Résultat n°7

Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

Date

[1556]-1655

Cote

160 J 79

Résultat n°8

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

XVIe-1682

Cote

160 J 69

Résultat n°9

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

[XVe]-1800

Cote

160 J 75

Résultat n°10

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71

Résultat n°11

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

Date

[XVe]-[XVIIIe]

Cote

160 J 76

Résultat n°12

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

Date

1835-1836

Cote

160 J 77

Résultat n°13

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

1582-1607

Cote

160 J 68

Résultat n°14

Droits banaux.

Date

1785-1788

Cote

160 J 73

Résultat n°15

Extrait de procédure portant estimation de lods.

Date

1659-1679

Cote

160 J 70