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Résultats de la recherche

  • 1

    1903-1923

    Cote

    5 K 248

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1903-1923
  • 2

    Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M. (ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies).

    Date

    1905-1908

    Cote

    5 K 248

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M....