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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bouvantes à Le Châlon.
Cote
5 K 182
 Date
1867-1917
 Lieu
BOUVANTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, BOUVANTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : vente de terrain, BOUVANTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, BOUVANTE - - Église. Construction, BOUVANTE - - Église. Travaux, BOUVANTE - - Fontaines. Construction, BOUVANTE - - Fontaines. Travaux, BOUVANTE - - Personnel. Garde-forestier : logement, BOUVANTE - - Travaux communaux. Travaux divers (église, fontaine, etc.), BOUVIÈRES - - Biens communaux. Vente de maison à la commune, BOUVIÈRES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Fontaines. Projet de réfection, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, CHABEUIL - - Cadran solaire. Avances faites à la commune pour son acquisition, CHABEUIL - - Éclairage public. Éclairage électrique public et privé : traité d'installation, CHABEUIL - - Hôtel de Ville. Restauration, CHABEUIL - - Hypothèques. Demande de transfert d'hypothèques, CHABRILLAN - - Écoles primaires. École de filles : cour de récréation, CHALON (LE) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, Malatra (fontaine de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Bouvantes à Le Châlon.