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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourg-lès-Valence à Charols.
Cote
5 K 165
 Date
1865-1919
 Lieu
BOURG-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVANTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection complémentaire, BOUVANTE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHALANCON - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAMARET - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHANTEMERLE-LÈS-GRIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARCE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARENS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHARENS - - Élections municipales. Validation de l'élection d'un conseiller municipal, CHARENS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARMES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAROLS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAROLS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Bourg-lès-Valence à Charols.