Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 215
Date
1874-1920
Lieu
VALENCE - - Accidents. Accident corporel sur la voie publique dû à la commune, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - Pompes funèbres. Adjudication des pompes funèbres de Valence, VASSIEUX - - Bois. Exploitation de coupes de bois par la commune de Die, VASSIEUX - - Bois. Exploitation de coupes de bois par la commune de Marignac, VASSIEUX - - Dons et legs. Legs M. BOURNAT à la fabrique de la paroisse de Vassieux, VASSIEUX - - Propriétés. Revendication de propriété : refus de droit de passage, VASSIEUX - - Propriétés. Revendication de propriété d'une mare, Die (coupes de bois), Marignac (coupes de bois), Valence (pompes funèbres), Vassieux (paroisse de)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Valence à Vassieux-en-Vercors.