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Aix-en-Diois à Clansayes.

5 K 256

1867-1905

AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)

Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.

5 K 181

1867-1911

BEAUVOISIN - - Propriétés. Contestation de propriété, BÉNIVAY - - Bâtiments communaux. Entretien : chenaux en mauvais état, BÉNIVAY - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de réparations, BÉSAYES - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, BÉSAYES - - Écoles primaires. Frais de bureau et de fournitures scolaires, BÉSAYES - - Propriétés. Contestations de propriété, BÉSIGNAN - - Cimetière. Acquisition de terrain par la commune, BÉSIGNAN - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, BÉSIGNAN - - Sources. Eaux de source : travaux, BOURDEAUX - - Bâtiments communaux. Empiétement : droit de propriété, BOURDEAUX - - Biens communaux. Terrains communaux : empiétement, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Donation : révocation pour inexécution des conditions, BOURG-DE-PÉAGE - - Eaux. Acte de vente, BOURG-DE-PÉAGE - - Eaux. Concession d'eau : privation d'eau, BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Alimentation des fontaines publiques : acquisition d'eau, BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Usurpation de fontaine publique (quartier de la Parisiere), BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Alimentation des fontaines publiques : vente d'eau, BOURG-DE-PÉAGE - - Procès. Frais d'instance : demande de remboursement, BOURG-DE-PÉAGE - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, BOURG-DE-PÉAGE - - Puits. Usurpation du puits communal, BOURG-DE-PÉAGE - - Voirie urbaine. Rue Delay Lagier : travaux, BOURG-DE-PÉAGE - - Voirie urbaine. Travaux de démolition : dégâts causés à l'immeuble contigu, BOURG-LÈS-VALENCE - - Dons et legs. Donation Abbé PERRIN : inexécution des conditions, BOURG-LÈS-VALENCE - - Égouts. Construction : surveillance des travaux, BOURG-LÈS-VALENCE - - Égouts. Égout rue Saint-Pierre, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, Parisière (quartier de la)