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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1892-1904

    Cote

    5 K 237

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1892-1904
  2. Résultat n°2

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1904-1914
  3. Résultat n°3

    1882-1891

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1882-1891
  4. Résultat n°4

    1877-1891

    Cote

    5 K 236

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1877-1891