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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 273
Date
1831-1930
Lieu
BELLEGARDE - - Élections municipales. Réclamations, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉZAUDUN - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation des élections, BONNEVAL - - Élections municipales. Réclamations, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOURG-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVANTE - - Élections municipales. Réclamations, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHABRILLAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHABRILLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un adjoint, CHALANCON - - Élections municipales. Réclamations, CHAMALOC - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.
2
Cote
5 K 164
Date
1865-1912
Lieu
BARSAC - - Élections municipales. Mauvaise répartition des conseillers, BÂTIE-DES-FONTS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-MONTEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Inexécution d'un article (bulletins à brûler), BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation de la révision des listes électorales, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLECOMBE - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONNEVAL - - Élections municipales. Election du maire : demande de proclamation d'élection, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUCHET - - Élections municipales. Attitude illégale d'électeurs, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOULC - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Barsac à Boulc.