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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne Crest-Aspres-les-Veynes) ; 1869-1893 : particuliers contre entrepreneurs (lignes Crest-Aspres-les-Veynes, Livron-Crest, Grenoble-Gap) ; 1898-1923 : Compagnie des chemins de fer de la Drôme ; 1888 : chemins de fer d'intérêt local.
Cote
5 K 255
 Date
1869-1923
 Lieu
ALLEX - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : construction, BEAURIÈRES - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, CHABEUIL - - Chemins de fer. Gare de Chabeuil : empiétement sur le sol, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Chemins de fer. Procès intenté par le Comte de Monteynard contre la compagnie des chemins de fer, FOURCINET - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, LUC-EN-DIOIS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Chemins de fer. Ligne Grenoble-Gap : création de la ligne, MONTÉLIMAR - - Chemins de fer. Stationnement des locomotives, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Chemins de fer. Construction d'une gare à Saint-Nazaire, Chabeuil (gare de), Saint-Nazaire-en-Royans (gare)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • 1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne...
2

1882-1893
Cote
5 K 252
 Date- Lieu
BEAURIÈRES - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, CREST - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, PIÉGROS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, PONTAIX - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-les-Veynes : création, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Travaux d'études de la ligne Pierrelatte-Nyons, SAINTE-CROIX - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
  • 1882-1893