BARBIÈRES - - Eaux. Droit de canalisation

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

BARBIÈRES - - Eaux. Droit de canalisation

1
BARBIÈRES - - Écoles primaires. Groupe scolaire : travaux

1
BARRET-DE-LIOURE - - Cimetière. Travaux

1
BARRET-DE-LIOURE - - Comptabilité communale. Frais de voyage

1
BARRET-DE-LIOURE - - Dons et legs. Legs Henriette BENOIT

1
BARRET-DE-LIOURE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction

1
BARRET-DE-LIOURE - - Écoles primaires. École de filles : entretien

1
BARSAC - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte

1
BATHERNAY - - Bois. Fourniture

1
BAUME-CORNILLANE (LA) - - Personnel. Révocation du concierge du temple

1
BAUME-CORNILLANE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux

1
BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Eaux. Contestation de propriété

1
BAUME-D'HOSTUN (LA) - - École primaire et presbytère. Maison d'école et presbytère

1
BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Affaires communales. Acte privé entre M. Granier et la commune

1
BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Fontaines. Construction

1

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Sujets

Administration communale -- Cimetière -- Travaux (1873-1885)

1
Administration communale -- Personnel -- Révocation (1881-1884)

1
Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896)

1
Agriculture -- Bois et forêts -- Entretien (1874-1882)

1
Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912)

1
Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900)

1
Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Droit de propriété (1884-1893)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Dégradations (1867-1902)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Révocation (1866-1904)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Acquisition (1868-1883)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Travaux (1872-1904)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

BENOIT Henriette (legs)

1
GRANIER

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Barbières à Beausemblant.	Cote 5 K 180	Date 1867-1907	Lieu BARBIÈRES - - Eaux. Droit de canalisation, BARBIÈRES - - Écoles primaires. Groupe scolaire : travaux, BARRET-DE-LIOURE - - Cimetière. Travaux, BARRET-DE-LIOURE - - Comptabilité communale. Frais de voyage, BARRET-DE-LIOURE - - Dons et legs. Legs Henriette BENOIT, BARRET-DE-LIOURE - - Écoles primaires. École de filles : entretien, BARRET-DE-LIOURE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, BARSAC - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, BATHERNAY - - Bois. Fourniture, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Personnel. Révocation du concierge du temple, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Eaux. Contestation de propriété, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - École primaire et presbytère. Maison d'école et presbytère, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Affaires communales. Acte privé entre M. Granier et la commune, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Écoles primaires. Acquisition de la maison Granier, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Fontaines. Construction, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Propriétés. Demande d'établissement d'un mur de soutènement, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Fontaines. Travaux, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Droit de propriété, BEAUMONT-MONTEUX - - Routes et chemins. Travaux, BEAUMONT-MONTEUX - - Travaux communaux. Travaux divers, BEAUREGARD-BARET - - Cimetière. Travaux, BEAUREGARD-BARET - - Travaux communaux. Travaux divers pour le compte de la commune	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Barbières à Beausemblant.

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Barbières à Beausemblant.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.