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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section C2, Coste-belle.

    1 media

    Section C2, Coste-belle.

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Coste-belle.
  2. Résultat n°2

    Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.

    Date

    1971

    Cote

    1180 W 52

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
    • Contentieux électoraux. - Documents renvoyés par le...
    • Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.
  3. Résultat n°3
    Section D3, les Peyrots.

    1 media

    Section D3, les Peyrots.

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D3, les Peyrots.
  4. Résultat n°4

    Bézaudun.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 338

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourdeaux.
    • Bézaudun.
  5. Résultat n°5
    Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).

    1 media

    Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).
  6. Résultat n°6
    Section B, Couspeaud.

    1 media

    Section B, Couspeaud.

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Couspeaud.
  7. Résultat n°7

    Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source « de la Bine » (1985-1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    3018 W 41

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  8. Résultat n°8

    Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 342

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bézaudun.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
    • Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).
  9. Résultat n°9
    Section C1, Coste-belle.

    1 media

    Section C1, Coste-belle.

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Coste-belle.
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 340

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bézaudun.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).
  11. Résultat n°11

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 115

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bézaudun-sur-Bine.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1155

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bézaudun-sur-Bine.
    • Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties...
  13. Résultat n°13
    Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).

    1 media

    Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).
  14. Résultat n°14

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 638

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bézaudun-sur-Bine.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  15. Résultat n°15
    Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie (agrandissement).

    1 media

    Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie (agrandissement).

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie...
  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    24 décembre 1826

    Cote

    3 P 3302/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bézaudun
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  17. Résultat n°17

    Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).

    Date

    1829

    Cote

    3 P 339

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bézaudun.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1829-1914.
    • Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).
  18. Résultat n°18

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Labatie-Saint Romain'', section B dite ''de Couspeaud'', section C dite ''de Coste-Belle'', section D dite ''des Peyrots''.

    Date

    [1829]

    Cote

    3 P 338

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bézaudun.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  19. Résultat n°19

    Sections A à D.

    Cote

    2056 W 69

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bézaudun-sur-Bine.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à D.
  20. Résultat n°20

    Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 341

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bézaudun.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1934.
    • Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).