Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)

1

1 media
Section C2, Coste-belle.

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, Coste-belle.
2
Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.

Date

1971

Cote

1180 W 52
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
- Contentieux électoraux. - Documents renvoyés par le...
- Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.
3

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Section D3, les Peyrots.

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section D3, les Peyrots.
4
Bézaudun.

Date

1977

Cote

1164 W 338
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Bourdeaux.
- Bézaudun.
5

1 media
Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).
6

1 media
Section B, Couspeaud.

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Couspeaud.
7
Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source « de la Bine » (1985-1991).

Date

1985-1991

Cote

3018 W 41
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
8
Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).

Date

1914

Cote

3 P 342
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Bézaudun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
- Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).
9

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Section C1, Coste-belle.

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section C1, Coste-belle.
10
Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).

Date

1881

Cote

3 P 340
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Bézaudun.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
- Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).
11
Volume 1 : comptes A-Z.

Cote

2057 W 115
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Bézaudun-sur-Bine.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 1 : comptes A-Z.
12
Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

Date

1975-1979

Cote

2057 W 1155
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Bézaudun-sur-Bine.
- Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties...
13

1 media
Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).
14
Fiches annulées après remembrement.

Cote

2056 W 638
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Bézaudun-sur-Bine.
- Fichier cadastral
- Fiches annulées après remembrement.
15

1 media
Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie (agrandissement).

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie...
16

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

24 décembre 1826

Cote

3 P 3302/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bézaudun
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
17
Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).

Date

1829

Cote

3 P 339
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Bézaudun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1829-1914.
- Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).
18
États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Labatie-Saint Romain'', section B dite ''de Couspeaud'', section C dite ''de Coste-Belle'', section D dite ''des Peyrots''.

Date

[1829]

Cote

3 P 338
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Bézaudun.
- États de sections.
- États de sections des propiétés non bâties et bâties...
19
Sections A à D.

Cote

2056 W 69
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Bézaudun-sur-Bine.
- Fichier cadastral
- Sections A à D.
20
Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 341
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Bézaudun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1934.
- Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).

Résultats de la recherche

Section C2, Coste-belle.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Section D3, les Peyrots.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Bézaudun.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section B, Couspeaud.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source « de la Bine » (1985-1991).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section C1, Coste-belle.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : comptes A-Z.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

Date

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Fiches annulées après remembrement.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Labatie-Saint Romain'', section B dite ''de Couspeaud'', section C dite ''de Coste-Belle'', section D dite ''des Peyrots''.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Sections A à D.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...