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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Section C2, Coste-belle.

1 media

Section C2, Coste-belle.
Cote
3 P 3302/5
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Coste-belle
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, Coste-belle.
2

Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.
Cote
1180 W 52
 Date
1971
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
  • Contentieux électoraux. - Documents renvoyés par le...
  • Bézaudun. - Dénonciation de fraude électorale.
3
Section D3, les Peyrots.

1 media

Section D3, les Peyrots.
Cote
3 P 3302/8
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Colins (hameau des), Peyrots (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D3, les Peyrots.
4

Bézaudun.
Cote
1164 W 338
 Date
1977
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
  • Canton de Bourdeaux.
  • Bézaudun.
5
Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).

1 media

Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).
Cote
3 P 3302/6
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Colins (hameau des), Peyrots (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D1, les Peyrots. Hameau des Colins (agrandissement).
6
Section B, Couspeaud.

1 media

Section B, Couspeaud.
Cote
3 P 3302/3
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Couspeaud
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B, Couspeaud.
7

Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source « de la Bine » (1985-1991).
Cote
3018 W 41
 Date
1985-1991
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Rapports des hydrogéologues agréés.
  • Bézaudun-sur-Bine. - Projet de captage de la source...
8

Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).
Cote
3 P 342
 Date
1914
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bézaudun.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
  • Volume 1 : folios 1-192 (6 juin 1914).
9
Section C1, Coste-belle.

1 media

Section C1, Coste-belle.
Cote
3 P 3302/4
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Coste-belle
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Coste-belle.
10

Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).
Cote
3 P 340
 Date
1881
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bézaudun.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
  • Volume 1 : cases 1-71 (5 décembre 1881).
11

Volume 1 : comptes A-Z.
Cote
2057 W 115
 Date- Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Bézaudun-sur-Bine.
  • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
  • Volume 1 : comptes A-Z.
12

Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)
Cote
2057 W 1155
 Date
1975-1979
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Bézaudun-sur-Bine.
  • Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties...
13
Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).

1 media

Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).
Cote
3 P 3302/7
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Colins (hameau des), Peyrots (les), Peyrots (hameau des)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D2, les Peyrots. Hameau des Peyrots (agrandissement).
14

Fiches annulées après remembrement.
Cote
2056 W 638
 Date- Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Bézaudun-sur-Bine.
  • Fichier cadastral
  • Fiches annulées après remembrement.
15
Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie (agrandissement).

1 media

Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie (agrandissement).
Cote
3 P 3302/2
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Bâtie (hameau de la), Bâtie-Saint-Romain (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A, Bâtie-Saint-Romain (la). Hameau de la Bâtie...
16
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3302/1
 Date
24 décembre 1826
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France), Bézaudun (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bézaudun
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
17

Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).
Cote
3 P 339
 Date
1829
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bézaudun.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1829-1914.
  • Volume 1 : pages 1-315 (28 janvier 1829).
18

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Labatie-Saint Romain'', section B dite ''de Couspeaud'', section C dite ''de Coste-Belle'', section D dite ''des Peyrots''.
Cote
3 P 338
 Date
[1829]
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bézaudun.
  • États de sections.
  • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
19

Sections A à D.
Cote
2056 W 69
 Date- Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Bézaudun-sur-Bine.
  • Fichier cadastral
  • Sections A à D.
20

Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 341
 Date
1910
 Lieu
Bézaudun-sur-Bine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Bézaudun.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1934.
  • Volume 1 : cases 1-42 (30 novembre 1910).