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  • 1

    Bézaudun-sur-Bine. N°64290.- Renforcement basse tension du poste "Font-de-Bine".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 171

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Bézaudun-sur-Bine. N°64290.- Renforcement basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 2

    Etude cantonale, Bézaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières.

    Date

    1945-2008

    Cote

    2928 W 64

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Etude cantonale, Bézaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 3

    Bézaudun-sur-Bine. - Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 131

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bézaudun-sur-Bine. - Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    N°051_003.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 35

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Bezaudun-sur-Bine.
    • N°051_003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 5

    N°051_004.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 36

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Bezaudun-sur-Bine.
    • N°051_004.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 6

    Commune de Bezaudun-sur-Bine.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3120 W 24

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Bezaudun-sur-Bine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    N°051_002.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 34

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Bezaudun-sur-Bine.
    • N°051_002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre