Bérard - Recherche

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1
Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Droits seigneuriaux.
2
Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

1788

Cote

160 J 149
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
3
Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

[1556]-1683

Cote

160 J 138
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Lods et mainmorte.
- Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
4
Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

Date

1792-1810

Cote

160 J 226
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Chemin de Châteaudouble.
- Arbres et haies.
- Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
5
Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

Date

1581-1748

Cote

160 J 119
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
6
Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

Date

1685

Cote

160 J 211
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

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Résultats de la recherche

Droits seigneuriaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.