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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Droits seigneuriaux.
Cote
160 J 102
 Date
1652-1752
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Châteaudouble (seigneur de), Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Droits seigneuriaux.
2

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.
Cote
160 J 149
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
3

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).
Cote
160 J 138
 Date
[1556]-1683
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
4

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).
Cote
160 J 226
 Date
1792-1810
 Lieu
Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
5

Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.
Cote
160 J 119
 Date
1581-1748
 Lieu
Châteaudouble (mandement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
6

Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.
Cote
160 J 211
 Date
1685
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.