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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

Résultat n°2

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

1788

Cote

160 J 149

Résultat n°3

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

[1556]-1683

Cote

160 J 138

Résultat n°4

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

Date

1792-1810

Cote

160 J 226

Résultat n°5

Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

Date

1581-1748

Cote

160 J 119

Résultat n°6

Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

Date

1685

Cote

160 J 211