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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  2. Résultat n°2

    Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

    Date

    1788

    Cote

    160 J 149

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
  3. Résultat n°3

    Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

    Date

    [1556]-1683

    Cote

    160 J 138

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
  4. Résultat n°4

    Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

    Date

    1792-1810

    Cote

    160 J 226

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Chemin de Châteaudouble.
    • Arbres et haies.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
  5. Résultat n°5

    Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

    Date

    1581-1748

    Cote

    160 J 119

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
  6. Résultat n°6

    Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 211

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.