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Résultats de la recherche

  • 1
    1931

    4 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1931
  • 2
    1876

    5 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1876
  • 3
    1926

    3 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1926
  • 4
    1921

    5 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1921
  • 5
    1936

    3 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1936
  • 6
    1856

    8 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1856
  • 7
    1886

    5 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1886
  • 8
    1841

    7 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1841
  • 9
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1861
  • 10
    1896

    6 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1896
  • 11

    Canton de Luc-en-Diois. – Communes de : La Bâtie-des-Fonds (1872-1886), Fourcinet (1872-1876), Jansac (1878), Jonchères (1861-1866), Lesches-en-Diois (1865-1869), Luc-en-Diois (1861-1889), Miscon (1870-1876), Recoubeau (1862), Romeyer (1880).

    Date

    1861-1889

    Cote

    1 Z 460

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Canton de Luc-en-Diois. – Communes de : La Bâtie-des-Fonds...
  • 12

    Transfert de chef-lieu : délibération du conseil municipal, arrêté, enquête d’utilité publique, rapport, correspondance. – Commune de la Bâtie-des-Fonds (1945-1954), commune d’Auriples (contient un plan) (1952-1954).

    Date

    1945-1954

    Cote

    711 W 23

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Réorganisation administrative et territoriale des communes.
    • Réorganisation administrative.
    • Transfert de chef-lieu : délibération du conseil municipal,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 13
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1866
  • 14
    1836

    7 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1836
  • 15
    1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1872
  • 16

    Aucelon (1940-1955), Barnave (1941-1955), La Bâtie-Crémezin (1949-1955), La Bâtie-des-Fonds (1941-1955), Beaumont-en-Diois (1940-1955), Beaurières (1941-1955), Charens (1941-1955), Fourcinet (1942-1955), Jansac (1945-1955), Jonchères (1953-1955), Lesches-en-Diois (1940-1955), Luc-en-Diois (1940-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 310

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Aucelon (1940-1955), Barnave (1941-1955), La Bâtie-Crémezin...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 17
    1906

    5 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1906
  • 18
    1901

    6 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1901
  • 19
    1881

    5 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1881
  • 20
    1846

    7 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 183

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • 1846