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Résultats de la recherche

  • 1

    Étude de faisabilité, plans de recollement et mur de soutènement.

    Date

    1992

    Cote

    3094 W 49

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°126.
    • Pont sur le Vermenon à la Batie Rolland. - Élargissement.
    • Étude de faisabilité, plans de recollement et mur de...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 2

    1990-2005

    Date

    1990-2005

    Cote

    3113 W 13

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Bâtie-Rolland. - Coopérative du Chatelas.
    • 1990-2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    1925-1989

    Date

    1925-1989

    Cote

    3113 W 12

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Bâtie-Rolland. - Coopérative du Chatelas.
    • 1925-1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    3094 W 48

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°126.
    • Pont sur le Vermenon à la Batie Rolland. - Élargissement.
    • Dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 5

    La Bâtie-Rolland, Bonlieu-sur-Roubion, Charols, Cléon-d'Andran, Condillac, La Coucourde.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 110

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Marsanne.
    • La Bâtie-Rolland, Bonlieu-sur-Roubion, Charols, Cléon-d'Andran,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.