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  1. Résultat n°1

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - BOUVIER Marie-Hélène.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 1

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - BOUVIER Marie-Hélène.
  2. Résultat n°2
    A2, Aubenasson. 1933.

    1 media

    A2, Aubenasson. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 610, 2058 W 56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section A
    • A2, Aubenasson. 1933.
  3. Résultat n°3

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  4. Résultat n°4

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  5. Résultat n°5

    015_D0002 – WUNSCH Laure

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 19

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – WUNSCH Laure
  6. Résultat n°6

    Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Aubenasson.

    Date

    1932-1940

    Cote

    7 M 731

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Aubenasson.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  7. Résultat n°7
    1793-1862

    441 medias

    1793-1862

    Date

    1793-1862

    Cote

    2 Mi 689/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1793-1862
  8. Résultat n°8
    1823-1832

    3 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  9. Résultat n°9

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  10. Résultat n°10

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 6442

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  11. Résultat n°11

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 6443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  12. Résultat n°12

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  13. Résultat n°13
    Section B2, Roche (la).

    1 media

    Section B2, Roche (la).

    Date

    22 juin 1824

    Cote

    3 P 3265/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aubenasson
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Roche (la).
  14. Résultat n°14

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  15. Résultat n°15
    1873-1882

    4 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  16. Résultat n°16

    Volume 1 : cases 1-20 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 112

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1932.
    • Volume 1 : cases 1-20 (30 novembre 1910).
  17. Résultat n°17

    Canton de Portes-lès-Valence, commune d'Étoile, fiches Maire et fiches Mandat de 1896-1995, fiches de dépouillement. Canton de Saillans, commune d'Aubenasson, an VIII-1876.

    Cote

    385 J 147

    • Contexte : 385 J - Histoire et archives drômoises.

    • Activités.
    • Enquête sur "Les maires de la Drôme de 1800 à nos jours".
    • Travaux de dépouillement.
    • Renseignements sur les maires et leurs mandats4.
    • Canton de Portes-lès-Valence, commune d'Étoile, fiches...
  18. Résultat n°18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  19. Résultat n°19
    1813-1822

    3 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1813-1822
  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  21. Résultat n°21

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  22. Résultat n°22
    A2. 1988.

    1 media

    A2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 158, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section A
    • A2. 1988.
  23. Résultat n°23
    1903-1912

    6 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1903-1912
  24. Résultat n°24

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  25. Résultat n°25

    Aubenasson.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 756

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saillans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Aubenasson.
  26. Résultat n°26

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SIBOURG Jean-Christophe

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 1

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SIBOURG Jean-Christophe
  27. Résultat n°27

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''d'Aubenasson'', section B dite ''de la Roche'' (28 octobre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 109

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  28. Résultat n°28

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1122

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aubenasson.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979
  29. Résultat n°29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 156, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  31. Résultat n°31

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1156

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  32. Résultat n°32

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  33. Résultat n°33

    Commune d'Aubenasson.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 288

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
  34. Résultat n°34

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 647

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  35. Résultat n°35

    Joubert, Émilien

    Date

    26 septembre 1886

    Cote

    1920 W 666

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Joubert, Émilien
  36. Résultat n°36

    1970-1981

    Date

    1970-1981

    Cote

    4 E 6445

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1981
  37. Résultat n°37

    Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823), Aurel ( 1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Eygluy (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

    Date

    1823-1824

    Cote

    3 P 2904

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823),...
  38. Résultat n°38

    Bernard, Fernande Gilberte Adrienne

    Cote

    3 R 139

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Bernard, Fernande Gilberte Adrienne
  39. Résultat n°39

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  40. Résultat n°40

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  41. Résultat n°41

    015_D0001 – MENDES Emilie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 18

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 – MENDES Emilie
  42. Résultat n°42

    AUBENASSON

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 15

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUBENASSON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  43. Résultat n°43

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1511

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  44. Résultat n°44

    015_D0004 – BUISSON Alice

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 21

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0004 – BUISSON Alice
  45. Résultat n°45

    Commune d'Aubenasson.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 281

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
  46. Résultat n°46

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  47. Résultat n°47

    Volume 1 : pages 1-96 (9 novembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1825-1914.
    • Volume 1 : pages 1-96 (9 novembre 1825).
  48. Résultat n°48

    Aubenasson.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 598

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saillans.
    • Aubenasson.
  49. Résultat n°49

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1512

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  50. Résultat n°50

    015_D0002 - FERMOND Cédric

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 2

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 - FERMOND Cédric
  51. Résultat n°51

    Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823), Aurel (1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824-1825), Eygluy (1823), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 P 2905

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823),...
  52. Résultat n°52

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  53. Résultat n°53

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  54. Résultat n°54
    an XI-1812

    2 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • an XI-1812
  55. Résultat n°55

    015_D0003 – DOULIERE Viviane

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 20

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0003 – DOULIERE Viviane
  56. Résultat n°56
    Aubenasson. - Vue de l'école et du hameau.

    1 media

    Aubenasson. - Vue de l'école et du hameau.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    61 Fi 179

    • Contexte : 61 Fi - Fonds Veyrier

    • Aubenasson. - Vue de l'école et du hameau.
  57. Résultat n°57

    Aubenasson.

    Date

    1943-2003

    Cote

    3369 W 147

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aubenasson.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  58. Résultat n°58
    Blaïn, Alexis Louis

    1 media

    Blaïn, Alexis Louis

    Date

    28 juillet 1872

    Cote

    1920 W 78

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Blaïn, Alexis Louis
  59. Résultat n°59
    Section A, Aubenasson.

    1 media

    Section A, Aubenasson.

    Date

    22 juin 1824

    Cote

    3 P 3265/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aubenasson
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Aubenasson.
  60. Résultat n°60

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  61. Résultat n°61

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 49

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aubenasson.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  62. Résultat n°62

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  63. Résultat n°63
    1853-1862

    3 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1853-1862
  64. Résultat n°64

    Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823-1825), Aurel (1823-1825), Saint-Benoît (1824-1825), Chastel-Arnaud (1823-1825), Chaudière (La) (1824-1825), Cheylard (Le) (1823-1825), Espenel (1823-1825), Eygluy (1823-1825), Rimon-et-Savel (1824-1825), Saillans (1823-1825), Saint-Sauveur-en-Diois (1823-1825), Vercheny (1823-1825), Véronne (1823-1825).

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 P 2906

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823-1825),...
  65. Résultat n°65

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  66. Résultat n°66

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  67. Résultat n°67
    B2, La Roche. 1933.

    1 media

    B2, La Roche. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 612, 2058 W 56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section B
    • B2, La Roche. 1933.
  68. Résultat n°68

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  69. Résultat n°69

    Commune d'Aubenasson.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 268

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
  70. Résultat n°70

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  71. Résultat n°71

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  72. Résultat n°72
    1883-1892

    3 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1883-1892
  73. Résultat n°73

    Aubenasson. - Projet d'alimentation en eau potable de la commune d'Aubenasson source du Moulin (1957), Situation sanitaire du captage de la source des Mouyons à Aubenasson (1989).

    Date

    1957-1989

    Cote

    3018 W 13

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Aubenasson. - Projet d'alimentation en eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  74. Résultat n°74

    Sections A et B.

    Cote

    2056 W 24

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aubenasson.
    • Fichier de l'état de section minute
    • Sections A et B.
  75. Résultat n°75

    Aubenasson.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 282

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Saillans.
    • Aubenasson.
  76. Résultat n°76

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  77. Résultat n°77

    26 avril 1830, vol de bijoux et de bas : Beaufort. 26 avril 1830, vol d'une jument : Le Pilhon. 27 avril 1830, vol d'une montre : Bourg-lès-Valence. 27 avril 1830, vols d'effets d'habillement, de linge, d'argent et d'un parapluie : Aubenasson, Espenel, Félines. 28 avril 1830, extorsion de signature avec violence, vol d'une montre : Chabrillan. 28 avril 1830, vols d'un fusil, d'une montre, de poudre, de blé, d'une bague et d'un ruban : Étoile, Fiancey. 29 avril 1830, vol d'effets d'habillement, de linge de souliers et d'argent : Valence. 29 avril 1830, vol d'argent : Valence.

    Date

    26-29 avril 1830

    Cote

    2 U 282

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 26 avril 1830, vol de bijoux et de bas : Beaufort....
  78. Résultat n°78

    LA CHAUDIERE, AUBENASSON, CHASTEL-ARNAUD, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 51

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • LA CHAUDIERE, AUBENASSON, CHASTEL-ARNAUD, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  79. Résultat n°79
    B1, La Roche. 1933.

    1 media

    B1, La Roche. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 611, 2058 W 56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section B
    • B1, La Roche. 1933.
  80. Résultat n°80

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.