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  • 1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 2
    A2, Aubenasson. 1933.

    1 media

    A2, Aubenasson. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 610, 2058 W 56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section A
    • A2, Aubenasson. 1933.
  • 3

    015_D0002 – WUNSCH Laure

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 19

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – WUNSCH Laure
  • 4

    Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Aubenasson.

    Date

    1932-1940

    Cote

    7 M 731

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Aubenasson.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 5
    1793-1862

    441 medias

    1793-1862

    Date

    1793-1862

    Cote

    2 Mi 689/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1793-1862
  • 6
    1823-1832

    3 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  • 7

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 8

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 6442

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  • 9

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 6443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  • 10
    Section B2, Roche (la).

    1 media

    Section B2, Roche (la).

    Date

    22 juin 1824

    Cote

    3 P 3265/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aubenasson
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Roche (la).
  • 11
    1873-1882

    4 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  • 12

    Volume 1 : cases 1-20 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 112

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1932.
    • Volume 1 : cases 1-20 (30 novembre 1910).
  • 13

    Canton de Portes-lès-Valence, commune d'Étoile, fiches Maire et fiches Mandat de 1896-1995, fiches de dépouillement. Canton de Saillans, commune d'Aubenasson, an VIII-1876.

    Cote

    385 J 147

    • Contexte : 385 J - Histoire et archives drômoises.

    • Activités.
    • Enquête sur "Les maires de la Drôme de 1800 à nos jours".
    • Travaux de dépouillement.
    • Renseignements sur les maires et leurs mandats4.
    • Canton de Portes-lès-Valence, commune d'Étoile, fiches...
  • 14
    1813-1822

    3 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1813-1822
  • 15
    A2. 1988.

    1 media

    A2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 158, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section A
    • A2. 1988.
  • 16
    1903-1912

    6 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1903-1912
  • 17

    Aubenasson.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 756

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saillans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Aubenasson.
  • 18

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''d'Aubenasson'', section B dite ''de la Roche'' (28 octobre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 109

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 19

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1122

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aubenasson.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979
  • 20
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 156, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  • 21

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1156

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  • 22

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  • 23

    Commune d'Aubenasson.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 288

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
  • 24

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 647

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  • 25

    Joubert, Émilien

    Date

    26 septembre 1886

    Cote

    1920 W 666

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Joubert, Émilien
  • 26

    1970-1981

    Date

    1970-1981

    Cote

    4 E 6445

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1981
  • 27

    Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823), Aurel ( 1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Eygluy (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

    Date

    1823-1824

    Cote

    3 P 2904

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823),...
  • 28

    Bernard, Fernande Gilberte Adrienne

    Cote

    3 R 139

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Bernard, Fernande Gilberte Adrienne
  • 29

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  • 30

    015_D0001 – MENDES Emilie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 18

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 – MENDES Emilie
  • 31

    AUBENASSON

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 15

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUBENASSON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 32

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1511

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 33

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 34

    015_D0004 – BUISSON Alice

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 21

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0004 – BUISSON Alice
  • 35

    Commune d'Aubenasson.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 281

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
  • 36

    Volume 1 : pages 1-96 (9 novembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1825-1914.
    • Volume 1 : pages 1-96 (9 novembre 1825).
  • 37

    Aubenasson.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 598

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saillans.
    • Aubenasson.
  • 38

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1512

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 39

    Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823), Aurel (1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824-1825), Eygluy (1823), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 P 2905

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823),...
  • 40

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.