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  1. Résultat n°1

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - BOUVIER Marie-Hélène.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 1

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - BOUVIER Marie-Hélène.
  2. Résultat n°2
    A2, Aubenasson. 1933.

    1 media

    A2, Aubenasson. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 610, 2058 W 56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section A
    • A2, Aubenasson. 1933.
  3. Résultat n°3

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  4. Résultat n°4

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  5. Résultat n°5

    015_D0002 – WUNSCH Laure

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 19

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – WUNSCH Laure
  6. Résultat n°6

    Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Aubenasson.

    Date

    1932-1940

    Cote

    7 M 731

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Aubenasson.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  7. Résultat n°7
    1793-1862

    441 medias

    1793-1862

    Date

    1793-1862

    Cote

    2 Mi 689/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1793-1862
  8. Résultat n°8
    1823-1832

    3 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  9. Résultat n°9

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  10. Résultat n°10

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 6442

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  11. Résultat n°11

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 6443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  12. Résultat n°12

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  13. Résultat n°13
    Section B2, Roche (la).

    1 media

    Section B2, Roche (la).

    Date

    22 juin 1824

    Cote

    3 P 3265/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aubenasson
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Roche (la).
  14. Résultat n°14

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  15. Résultat n°15
    1873-1882

    4 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  16. Résultat n°16

    Volume 1 : cases 1-20 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 112

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1932.
    • Volume 1 : cases 1-20 (30 novembre 1910).
  17. Résultat n°17

    Canton de Portes-lès-Valence, commune d'Étoile, fiches Maire et fiches Mandat de 1896-1995, fiches de dépouillement. Canton de Saillans, commune d'Aubenasson, an VIII-1876.

    Cote

    385 J 147

    • Contexte : 385 J - Histoire et archives drômoises.

    • Activités.
    • Enquête sur "Les maires de la Drôme de 1800 à nos jours".
    • Travaux de dépouillement.
    • Renseignements sur les maires et leurs mandats4.
    • Canton de Portes-lès-Valence, commune d'Étoile, fiches...
  18. Résultat n°18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  19. Résultat n°19
    1813-1822

    3 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1813-1822
  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  21. Résultat n°21

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  22. Résultat n°22
    A2. 1988.

    1 media

    A2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 158, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Section A
    • A2. 1988.
  23. Résultat n°23
    1903-1912

    6 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1903-1912
  24. Résultat n°24

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  25. Résultat n°25

    Aubenasson.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 756

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saillans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Aubenasson.
  26. Résultat n°26

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SIBOURG Jean-Christophe

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 1

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SIBOURG Jean-Christophe
  27. Résultat n°27

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''d'Aubenasson'', section B dite ''de la Roche'' (28 octobre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 109

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aubenasson.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  28. Résultat n°28

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1122

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aubenasson.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979
  29. Résultat n°29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 156, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aubenasson
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  31. Résultat n°31

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1156

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  32. Résultat n°32

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  33. Résultat n°33

    Commune d'Aubenasson.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 288

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune d'Aubenasson.
  34. Résultat n°34

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 647

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  35. Résultat n°35

    Joubert, Émilien

    Date

    26 septembre 1886

    Cote

    1920 W 666

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Joubert, Émilien
  36. Résultat n°36

    1970-1981

    Date

    1970-1981

    Cote

    4 E 6445

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aubenasson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1981
  37. Résultat n°37

    Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823), Aurel ( 1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Eygluy (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

    Date

    1823-1824

    Cote

    3 P 2904

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823),...
  38. Résultat n°38

    Bernard, Fernande Gilberte Adrienne

    Cote

    3 R 139

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Bernard, Fernande Gilberte Adrienne
  39. Résultat n°39

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  40. Résultat n°40

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...