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  1. Résultat n°1

    Associations syndicale de remembrement Drôme-Ardèche : nomination du receveur-trésorier (1950-1951), projet de remembrement amiable concernant la commune de Loriol-sur-Drôme : protocole d'accord, correspondance (1948), projet de reconstruction et d'aménagement de la commune de Saint-Jean-en-Royans : plans, correspondance, affaire Noizet-Meunier (1947-1962), association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage : dossier deconstitution de l'association, plans (1947-1950).

    Date

    1947-1962

    Cote

    476 W 11

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Associations syndicale de remembrement Drôme-Ardèche...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

  2. Résultat n°2

    Association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage.

    Date

    1951-1960

    Cote

    476 W 12

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau