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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Associations syndicale de remembrement Drôme-Ardèche : nomination du receveur-trésorier (1950-1951), projet de remembrement amiable concernant la commune de Loriol-sur-Drôme : protocole d'accord, correspondance (1948), projet de reconstruction et d'aménagement de la commune de Saint-Jean-en-Royans : plans, correspondance, affaire Noizet-Meunier (1947-1962), association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage : dossier deconstitution de l'association, plans (1947-1950).
Cote
476 W 11
 Date
1947-1962
 Lieu
Loriol-sur-Drôme, Saint-Jean-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Associations syndicale de remembrement Drôme-Ardèche...
2

Association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage.
Cote
476 W 12
 Date
1951-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage.