Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour le remembrement de la propriété

1
Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations, plans.

Date

1953

Cote

476 W 19
- Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.
- Reconstruction.
- Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
- Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations,...
Producteur :

Préfecture, 3ème direction, 1er bureau
2
Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.

Date

1946-1948

Cote

476 W 17
- Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.
- Reconstruction.
- Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
- Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.
Producteur :

Préfecture, 3ème direction, 1er bureau
3
Projet définitif et dossier de clôture, plans.

Date

1953-1955

Cote

476 W 20
- Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.
- Reconstruction.
- Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
- Projet définitif et dossier de clôture, plans.
Producteur :

Préfecture, 3ème direction, 1er bureau
4
Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des surfaces et des valeurs des parcelles avant remembrement, plans, cession à l'association des terrains expropriés par l'état, dossier de transfertdes voiries.

Date

1947-1953

Cote

476 W 18
- Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.
- Reconstruction.
- Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
- Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des...
Producteur :

Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

Résultats de la recherche

Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations, plans.

Date

Cote

Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

Producteur :

Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.

Date

Cote

Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

Producteur :

Projet définitif et dossier de clôture, plans.

Date

Cote

Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

Producteur :

Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des surfaces et des valeurs des parcelles avant remembrement, plans, cession à l'association des terrains expropriés par l'état, dossier de transfertdes voiries.

Date

Cote

Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

Producteur :