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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations, plans.
Cote
476 W 19
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
  • Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations,...
2

Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.
Cote
476 W 17
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
  • Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.
3

Projet définitif et dossier de clôture, plans.
Cote
476 W 20
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
  • Projet définitif et dossier de clôture, plans.
4

Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des surfaces et des valeurs des parcelles avant remembrement, plans, cession à l'association des terrains expropriés par l'état, dossier de transfertdes voiries.
Cote
476 W 18
 Date
1947-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

  • Reconstruction.
  • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
  • Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des...