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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations, plans.

    Date

    1953

    Cote

    476 W 19

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
    • Dossier de mise à l'enquête et suite réservée auxréclamations,...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

  2. Résultat n°2

    Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.

    Date

    1946-1948

    Cote

    476 W 17

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
    • Dossier de constitution, statuts, dossier d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

  3. Résultat n°3

    Projet définitif et dossier de clôture, plans.

    Date

    1953-1955

    Cote

    476 W 20

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
    • Projet définitif et dossier de clôture, plans.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

  4. Résultat n°4

    Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des surfaces et des valeurs des parcelles avant remembrement, plans, cession à l'association des terrains expropriés par l'état, dossier de transfertdes voiries.

    Date

    1947-1953

    Cote

    476 W 18

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Association syndicale de la Chapelle-en-Vercors pour...
    • Dossier d'enquête (dossier de Mr le Préfet), état des...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau