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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074W/60

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux élections comité d'entreprise et Délégués du personnel, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, courrier comité d'entreprise, courriers élections professionnelles, compte rendu comité d'entreprise, présentation de l'établissement.

    Date

    2000-2011

    Cote

    3074 W 19

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Procès-verbaux élections comité d'entreprise et Délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire