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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chauffage dans les bâtiments comunaux.
Cote
3143 W 43
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Chauffage dans les bâtiments comunaux.
Résultat n°2

Rénovation des sanitaires publics.
Cote
3143 W 41
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Rénovation des sanitaires publics.
Résultat n°3

Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs (1987-1991) ; situation de rentrée (1969, 1979) ; situation des effectifs scolaires de l'enseignement du premier degré et renseignements divers (1960-1967) ; casier sanitaire des locaux (1947-1948).
Cote
1836 W 8
 Date
1947-1991
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs...
Résultat n°4

N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Montchêne" pour M. Accarias-Muret Serge.
Cote
3208 W 87
 Date
1997
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Arthemonay.
  • N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°5

Allocation scolaire et bourse nationale - Liste des élèves ouvrant droit au bénéfice de l'allocation scolaire (1952-1979) ; bourses : bordereau des dossiers de candidatures (1974, 1980).
Cote
1836 W 12
 Date
1952-1980
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Allocation scolaire et bourse nationale - Liste des...
Résultat n°6

Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à 1991-1992.
Cote
1836 W 2
 Date
1969-1992
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Registre d'appel journalier.
  • Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à...
Résultat n°7

Arthemonay.
Cote
8 M 122
 Date
1806-1848
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Arthemonay.
Résultat n°8

Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants survenus à l'école.
Cote
1836 W 15
 Date
1991-1992
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants...
Résultat n°9

Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée au CE2.
Cote
1836 W 3
 Date
1989-1990
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée...
Résultat n°10

Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.
Cote
3122 W 69
 Date
2002-2005
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.
Résultat n°11

N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Mont Rond", quartier pont du Chalon, pour M. Dumoulin Frédéric.
Cote
3208 W 86
 Date
1999-2000
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Arthemonay.
  • N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le...
Résultat n°12

Cahiers mensuels.
Cote
1836 W 5
 Date
1969-1991
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Activités scolaires.
  • Cahiers mensuels.
Résultat n°13

Personnel.- Délégation de suppléance.
Cote
1836 W 16
 Date
1984
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Personnel.- Délégation de suppléance.
Résultat n°14

Registre matricule.
Cote
1836 W 1
 Date
1966-1990
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Registre matricule.
Résultat n°15

Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu.
Cote
2928 W 141
 Date
1945-2006
 Lieu
Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse,...
Résultat n°16

Pont sur le Chalon à Reculais (Arthemonay). - Consolidation et restauration.
Cote
3094 W 146
 Date
1974-1976
 Lieu
Reculais (lieu-dit), Arthemonay, Chalon (ruisseau)
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°230.
  • Pont sur le Chalon à Reculais (Arthemonay). - Consolidation...
Résultat n°17

Mise en sécurité de la traverse de Reculais.
Cote
3143 W 40
 Date
2009-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Mise en sécurité de la traverse de Reculais.
Résultat n°18

Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".
Cote
3093 W 52
 Date
2006-2006
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay....
Résultat n°19

Orientation scolaire.- Admission en 6ème : liste de candidats (1965-1972) ; enfants présentant une inadaptation scolaire : liste (1966-1980) ; examen du C.E.P.E. : relevé des notes obtenues par les candidats refusés ; relevé de notes d'élèves pour l'année scolaire 1988-1989 avec mention du passage ou non en classe supérieure.
Cote
1836 W 10
 Date
1965-1989
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

  • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
  • Orientation scolaire.- Admission en 6ème : liste de...
Résultat n°20

Commune d'Arthemonay.
Cote
3120 W 10
 Date
2000-2005
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune d'Arthemonay.