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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chauffage dans les bâtiments comunaux.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 43

Résultat n°2

Rénovation des sanitaires publics.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 41

Résultat n°3

Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs (1987-1991) ; situation de rentrée (1969, 1979) ; situation des effectifs scolaires de l'enseignement du premier degré et renseignements divers (1960-1967) ; casier sanitaire des locaux (1947-1948).

Date

1947-1991

Cote

1836 W 8

Résultat n°4

N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Montchêne" pour M. Accarias-Muret Serge.

Date

1997

Cote

3208 W 87

Résultat n°5

Allocation scolaire et bourse nationale - Liste des élèves ouvrant droit au bénéfice de l'allocation scolaire (1952-1979) ; bourses : bordereau des dossiers de candidatures (1974, 1980).

Date

1952-1980

Cote

1836 W 12

Résultat n°6

Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à 1991-1992.

Date

1969-1992

Cote

1836 W 2

Résultat n°7

Arthemonay.

Date

1806-1848

Cote

8 M 122

Résultat n°8

Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants survenus à l'école.

Date

1991-1992

Cote

1836 W 15

Résultat n°9

Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée au CE2.

Date

1989-1990

Cote

1836 W 3

Résultat n°10

Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 69

Résultat n°11

N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Mont Rond", quartier pont du Chalon, pour M. Dumoulin Frédéric.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 86

Résultat n°12

Cahiers mensuels.

Date

1969-1991

Cote

1836 W 5

Résultat n°13

Personnel.- Délégation de suppléance.

Date

1984

Cote

1836 W 16

Résultat n°14

Registre matricule.

Date

1966-1990

Cote

1836 W 1

Résultat n°15

Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu.

Date

1945-2006

Cote

2928 W 141

Résultat n°16

Pont sur le Chalon à Reculais (Arthemonay). - Consolidation et restauration.

Date

1974-1976

Cote

3094 W 146

Résultat n°17

Mise en sécurité de la traverse de Reculais.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 40

Résultat n°18

Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".

Date

2006-2006

Cote

3093 W 52

Résultat n°19

Orientation scolaire.- Admission en 6ème : liste de candidats (1965-1972) ; enfants présentant une inadaptation scolaire : liste (1966-1980) ; examen du C.E.P.E. : relevé des notes obtenues par les candidats refusés ; relevé de notes d'élèves pour l'année scolaire 1988-1989 avec mention du passage ou non en classe supérieure.

Date

1965-1989

Cote

1836 W 10

Résultat n°20

Commune d'Arthemonay.

Date

2000-2005

Cote

3120 W 10