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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 43

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    Rénovation des sanitaires publics.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 41

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Rénovation des sanitaires publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs (1987-1991) ; situation de rentrée (1969, 1979) ; situation des effectifs scolaires de l'enseignement du premier degré et renseignements divers (1960-1967) ; casier sanitaire des locaux (1947-1948).

    Date

    1947-1991

    Cote

    1836 W 8

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  4. Résultat n°4

    N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Montchêne" pour M. Accarias-Muret Serge.

    Date

    1997

    Cote

    3208 W 87

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Arthemonay.
    • N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  5. Résultat n°5

    Allocation scolaire et bourse nationale - Liste des élèves ouvrant droit au bénéfice de l'allocation scolaire (1952-1979) ; bourses : bordereau des dossiers de candidatures (1974, 1980).

    Date

    1952-1980

    Cote

    1836 W 12

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Allocation scolaire et bourse nationale - Liste des...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  6. Résultat n°6

    Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à 1991-1992.

    Date

    1969-1992

    Cote

    1836 W 2

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Registre d'appel journalier.
    • Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  7. Résultat n°7

    Arthemonay.

    Date

    1806-1848

    Cote

    8 M 122

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Arthemonay.
  8. Résultat n°8

    Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants survenus à l'école.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1836 W 15

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  9. Résultat n°9

    Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée au CE2.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1836 W 3

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  10. Résultat n°10

    Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 69

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  11. Résultat n°11

    N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Mont Rond", quartier pont du Chalon, pour M. Dumoulin Frédéric.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 86

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Arthemonay.
    • N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  12. Résultat n°12

    Cahiers mensuels.

    Date

    1969-1991

    Cote

    1836 W 5

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Activités scolaires.
    • Cahiers mensuels.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  13. Résultat n°13

    Personnel.- Délégation de suppléance.

    Date

    1984

    Cote

    1836 W 16

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Personnel.- Délégation de suppléance.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  14. Résultat n°14

    Registre matricule.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1836 W 1

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  15. Résultat n°15

    Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 141

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  16. Résultat n°16

    Pont sur le Chalon à Reculais (Arthemonay). - Consolidation et restauration.

    Date

    1974-1976

    Cote

    3094 W 146

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°230.
    • Pont sur le Chalon à Reculais (Arthemonay). - Consolidation...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  17. Résultat n°17

    Mise en sécurité de la traverse de Reculais.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 40

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Mise en sécurité de la traverse de Reculais.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  18. Résultat n°18

    Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 52

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  19. Résultat n°19

    Orientation scolaire.- Admission en 6ème : liste de candidats (1965-1972) ; enfants présentant une inadaptation scolaire : liste (1966-1980) ; examen du C.E.P.E. : relevé des notes obtenues par les candidats refusés ; relevé de notes d'élèves pour l'année scolaire 1988-1989 avec mention du passage ou non en classe supérieure.

    Date

    1965-1989

    Cote

    1836 W 10

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Orientation scolaire.- Admission en 6ème : liste de...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  20. Résultat n°20

    Commune d'Arthemonay.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3120 W 10

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Arthemonay.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.