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  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage. 1981.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 601, 2058 W 54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1981.
  2. Résultat n°2

    Arthémonay. - Serillon Philippe.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 34

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Arthémonay. - Serillon Philippe.
  3. Résultat n°3

    014_V0007 - BERTHET Laurent

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 2

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0007 - BERTHET Laurent
  4. Résultat n°4

    Dossier 014.00 R0004.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 24

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Arthémonay.
    • Dossier 014.00 R0004.
  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 107

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6
    A2, Arthémonay. 1981.

    1 media

    A2, Arthémonay. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 604, 2058 W 54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section A
    • A2, Arthémonay. 1981.
  7. Résultat n°7

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage. 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 592, 2058 W 53 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1933.
  9. Résultat n°9
    B1. 1987.

    1 media

    B1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 164, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section B
    • B1. 1987.
  10. Résultat n°10

    Dossier 014.00 R0003.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 23

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Arthémonay.
    • Dossier 014.00 R0003.
  11. Résultat n°11

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  12. Résultat n°12

    014_V0001 – FRANCON Sébastien

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 10

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0001 – FRANCON Sébastien
  13. Résultat n°13

    014_V0006 – REMY Mickaël

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 16

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0006 – REMY Mickaël
  14. Résultat n°14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Arthémonay
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  15. Résultat n°15

    014_V0006 - DEROUX Frères

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 10

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0006 - DEROUX Frères
  16. Résultat n°16

    014_V0003 – ACCARIAS Sylvie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 12

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0003 – ACCARIAS Sylvie
  17. Résultat n°17

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  18. Résultat n°18
    B1. 1980.

    1 media

    B1. 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2058 W 599, 2058 W 55 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section B
    • B1. 1980.
  19. Résultat n°19
    Le château de Falque au hameau de Reculais.

    1 media

    Le château de Falque au hameau de Reculais.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 78

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Arthémonay
    • Le château de Falque au hameau de Reculais.
  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Arthémonay
    • Relevés de propriétés.