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  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage. 1981.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 601, 2058 W 54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1981.
  2. Résultat n°2

    Arthémonay. - Serillon Philippe.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 34

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Arthémonay. - Serillon Philippe.
  3. Résultat n°3

    014_V0007 - BERTHET Laurent

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 2

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0007 - BERTHET Laurent
  4. Résultat n°4

    Dossier 014.00 R0004.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 24

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Arthémonay.
    • Dossier 014.00 R0004.
  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 107

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6
    A2, Arthémonay. 1981.

    1 media

    A2, Arthémonay. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 604, 2058 W 54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section A
    • A2, Arthémonay. 1981.
  7. Résultat n°7

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage. 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 592, 2058 W 53 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1933.
  9. Résultat n°9
    B1. 1987.

    1 media

    B1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 164, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section B
    • B1. 1987.
  10. Résultat n°10

    Dossier 014.00 R0003.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 23

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Arthémonay.
    • Dossier 014.00 R0003.
  11. Résultat n°11

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  12. Résultat n°12

    014_V0001 – FRANCON Sébastien

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 10

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0001 – FRANCON Sébastien
  13. Résultat n°13

    014_V0006 – REMY Mickaël

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 16

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0006 – REMY Mickaël
  14. Résultat n°14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Arthémonay
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  15. Résultat n°15

    014_V0006 - DEROUX Frères

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 10

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0006 - DEROUX Frères
  16. Résultat n°16

    014_V0003 – ACCARIAS Sylvie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 12

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0003 – ACCARIAS Sylvie
  17. Résultat n°17

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  18. Résultat n°18
    B1. 1980.

    1 media

    B1. 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2058 W 599, 2058 W 55 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section B
    • B1. 1980.
  19. Résultat n°19
    Le château de Falque au hameau de Reculais.

    1 media

    Le château de Falque au hameau de Reculais.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 78

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Arthémonay
    • Le château de Falque au hameau de Reculais.
  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Arthémonay
    • Relevés de propriétés.
  21. Résultat n°21
    Clémençon, Louis Émile

    1 media

    Clémençon, Louis Émile

    Date

    11 septembre 1895

    Cote

    1920 W 581

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Clémençon, Louis Émile
  22. Résultat n°22

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Arthémonay
    • Relevés de propriétés.
  23. Résultat n°23

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Arthémonay
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  24. Résultat n°24

    Arthemonay. - Hortan Jean-Marie.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3857 W 16

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Arthemonay. - Hortan Jean-Marie.
  25. Résultat n°25

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  26. Résultat n°26

    FAU : aménagement de places publiques (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2257 W 25

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Arthémonay.
    • FAU : aménagement de places publiques (1980-1981).
  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage. 1987.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 161, 2842 W 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1987.
  28. Résultat n°28

    014_V0002 – TEBER Songul

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 11

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0002 – TEBER Songul
  29. Résultat n°29

    014_V0003 - PENEVEYRE - HOFFARTH Katia

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 7

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0003 - PENEVEYRE - HOFFARTH Katia
  30. Résultat n°30

    Izerable, Raymond Lucien Vincent

    Cote

    3 R 178

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Izerable, Raymond Lucien Vincent
  31. Résultat n°31

    Aouste (1811-1936), Arthemonay (1832-1840).

    Date

    1811-1840

    Cote

    Xsup 8

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Aouste (1811-1936), Arthemonay (1832-1840).
  32. Résultat n°32

    12 juillet 1830, faux et usage de faux en écriture privée : Arthemonay. 13 juillet 1830, faux et usage de faux en écriture privée : Mérindol. 13 juillet 1830, tentative de vol : Crest. 14 juillet 1830, meurtre d'un homme : La Roche-de-Glun. 17 juillet 1830, assassinat d'un homme, tentative d'assassinat sur une femme : Montchenu.19 juillet 1830, faux en écriture authentique et publique par supposition de personne : Valence.

    Date

    12-19 juillet 1830

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 juillet 1830, faux et usage de faux en écriture...
  33. Résultat n°33

    014_V0008 - TEBER Murat

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 12

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0008 - TEBER Murat
  34. Résultat n°34

    014_V0005 - ROUQUIER Sylvia

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 1

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0005 - ROUQUIER Sylvia
  35. Résultat n°35
    Figuet, Eugène Hippolyte Paul

    1 media

    Figuet, Eugène Hippolyte Paul

    Date

    6 janvier 1897

    Cote

    1920 W 42

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Figuet, Eugène Hippolyte Paul
  36. Résultat n°36
    A1, Arthémonay. 1981.

    1 media

    A1, Arthémonay. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 602, 2058 W 54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Arthémonay
    • Section A
    • A1, Arthémonay. 1981.
  37. Résultat n°37

    014_V0008 – GAUBERTIER Christian

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 16

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Arthémonay.
    • 014_V0008 – GAUBERTIER Christian
  38. Résultat n°38

    Chabert, André Louis

    Cote

    3 R 156

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Chabert, André Louis
  39. Résultat n°39

    Chabert, Gabriel Francis

    Cote

    3 R 156

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Chabert, Gabriel Francis
  40. Résultat n°40

    Attentat à la pudeur sur une enfant : Arthémonay. Avortement : Crest.

    Date

    24 janvier 1923

    Cote

    2 U 1152

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Attentat à la pudeur sur une enfant : Arthémonay. Avortement...