Arthémonay (Drôme, France)

1

1 media
Tableau d'assemblage. 1981.

Date

1981

Cote

2058 W 601, 2058 W 54 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Tableau d'assemblage
- Tableau d'assemblage. 1981.
2
Arthémonay. - Serillon Philippe.

Date

1997-2009

Cote

3857 W 34
- Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...
- Ovins ou caprins.
- Arthémonay. - Serillon Philippe.
3
Dossier 014.00 R0004.

Date

2000

Cote

3036 W 24
- Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
- Arthémonay.
- Dossier 014.00 R0004.
4
Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

Date

2009-2010

Cote

3753 W 107
- Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
5

1 media
A2, Arthémonay. 1981.

Date

1981

Cote

2058 W 604, 2058 W 54 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Section A
- A2, Arthémonay. 1981.
6

1 media
Tableau d'assemblage. 1933.

Date

1933

Cote

2058 W 592, 2058 W 53 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Tableau d'assemblage
- Tableau d'assemblage. 1933.
7

1 media
B1. 1987.

Date

1987

Cote

2842 W 164, 2842 W 5 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Section B
- B1. 1987.
8
Dossier 014.00 R0003.

Date

2000

Cote

3036 W 23
- Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
- Arthémonay.
- Dossier 014.00 R0003.
9
014_V0001 – FRANCON Sébastien

Date

2016

Cote

4055 W 10
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0001 – FRANCON Sébastien
10
014_V0006 – REMY Mickaël

Date

2016

Cote

4055 W 16
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0006 – REMY Mickaël
11
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Arthémonay
- Table des numéros communaux de propriétaires.
12
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Arthémonay
- Table des numéros communaux de propriétaires.
13
014_V0003 – ACCARIAS Sylvie

Date

2015

Cote

4054 W 12
- Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0003 – ACCARIAS Sylvie
14

1 media
B1. 1980.

Date

1980

Cote

2058 W 599, 2058 W 55 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Section B
- B1. 1980.
15

1 media
Le château de Falque au hameau de Reculais.

Date

début XXe siècle

Cote

100 Fi 78
- Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle
- Arthémonay
- Le château de Falque au hameau de Reculais.
16

1 media
Clémençon, Louis Émile

Date

11 septembre 1895

Cote

1920 W 581
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Clémençon, Louis Émile
17
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Arthémonay
- Relevés de propriétés.
18
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Arthémonay
- Table des numéros communaux de propriétaires.
19
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Arthémonay
- Relevés de propriétés.
20
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Arthémonay
- Table des numéros communaux de propriétaires.
21
Arthemonay. - Hortan Jean-Marie.

Date

2005-2015

Cote

3857 W 16
- Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...
- Bovins.
- Arthemonay. - Hortan Jean-Marie.
22
FAU : aménagement de places publiques (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

2257 W 25
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Arthémonay.
- FAU : aménagement de places publiques (1980-1981).
23

1 media
Tableau d'assemblage. 1987.

Date

1987

Cote

2842 W 161, 2842 W 5 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Tableau d'assemblage
- Tableau d'assemblage. 1987.
24
014_V0002 – TEBER Songul

Date

2015

Cote

4054 W 11
- Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0002 – TEBER Songul
25
Izerable, Raymond Lucien Vincent

Cote

3 R 178
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Izerable, Raymond Lucien Vincent
26
Aouste (1811-1936), Arthemonay (1832-1840).

Date

1811-1840

Cote

Xsup 8
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Bureau de bienfaisance et d'assistance.
- Bureau de bienfaisance.
- Comptes de gestion.
- Aouste (1811-1936), Arthemonay (1832-1840).
27
12 juillet 1830, faux et usage de faux en écriture privée : Arthemonay. 13 juillet 1830, faux et usage de faux en écriture privée : Mérindol. 13 juillet 1830, tentative de vol : Crest. 14 juillet 1830, meurtre d'un homme : La Roche-de-Glun. 17 juillet 1830, assassinat d'un homme, tentative d'assassinat sur une femme : Montchenu.19 juillet 1830, faux en écriture authentique et publique par supposition de personne : Valence.

Date

12-19 juillet 1830

Cote

2 U 283
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 12 juillet 1830, faux et usage de faux en écriture...
28
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Arthémonay
- Relevés de propriétés.
29

1 media
Figuet, Eugène Hippolyte Paul

Date

6 janvier 1897

Cote

1920 W 42
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Figuet, Eugène Hippolyte Paul
30

1 media
A1, Arthémonay. 1981.

Date

1981

Cote

2058 W 602, 2058 W 54 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Section A
- A1, Arthémonay. 1981.
31
014_V0008 – GAUBERTIER Christian

Date

2015

Cote

4054 W 16
- Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0008 – GAUBERTIER Christian
32
Chabert, André Louis

Cote

3 R 156
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Chabert, André Louis
33
Chabert, Gabriel Francis

Cote

3 R 156
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Chabert, Gabriel Francis
34
Attentat à la pudeur sur une enfant : Arthémonay. Avortement : Crest.

Date

24 janvier 1923

Cote

2 U 1152
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Attentat à la pudeur sur une enfant : Arthémonay. Avortement...
35

1 media
A1, Arthémonay. 1933.

Date

1933

Cote

2058 W 593, 2058 W 53 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Section A
- A1, Arthémonay. 1933.
36

1 media
B1, Reculais. 1933.

Date

1933

Cote

2058 W 595, 2058 W 53 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Arthémonay
- Section B
- B1, Reculais. 1933.
37
014_V0001 – COUILLARD Christophe

Date

2015

Cote

4054 W 10
- Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0001 – COUILLARD Christophe
38
Izerable, Alfred Henri Maurice

Cote

3 R 178
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Izerable, Alfred Henri Maurice
39
014_V0005 – DEGREMONT Emile Louis Armand Georges

Date

2015

Cote

4054 W 13
- Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune d'Arthémonay.
- 014_V0005 – DEGREMONT Emile Louis Armand Georges
40
Arthémonay. - Projet d'adduction de la source Bonnet ou des Chiens, et source du quartier de la Verne (1931), Mise en conformité d'un forage destiné à alimenter l'entreprise EARL DEROUX Frères (1995).

Date

1931-1995

Cote

3018 W 12
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Arthémonay. - Projet d'adduction de la source Bonnet...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Résultats de la recherche

Tableau d'assemblage. 1981.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Arthémonay. - Serillon Philippe.

Date

Cote

Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

Dossier 014.00 R0004.

Date

Cote

Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

Date

Cote

Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

Producteur :

A2, Arthémonay. 1981.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Tableau d'assemblage. 1933.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

B1. 1987.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Dossier 014.00 R0003.

Date

Cote

Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

014_V0001 – FRANCON Sébastien

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

014_V0006 – REMY Mickaël

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

014_V0003 – ACCARIAS Sylvie

Date

Cote

Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

B1. 1980.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Le château de Falque au hameau de Reculais.

Date

Cote

Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

Clémençon, Louis Émile

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote