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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
Cote
160 J 202
 Date
XVIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
Résultat n°2

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).
Cote
160 J 191
 Date
XVe-XVIe siècles
 Lieu
Borborée, Chabeuil, Châteaudouble (mandement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
Résultat n°3

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).
Cote
160 J 201
 Date
1654-1707
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
Résultat n°4

Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).
Cote
160 J 248
 Date
1609-1629
 Lieu
Châteaudouble, Combovin, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
  • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
Résultat n°5

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.
Cote
160 J 195
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
Résultat n°6

Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).
Cote
160 J 200
 Date
1341-1342
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
Résultat n°7

Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).
Cote
160 J 209
 Date
1637-XVIIe siècle
 Lieu
Marette
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...
Résultat n°8

Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).
Cote
160 J 204
 Date
1650-[1745]
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
Résultat n°9

Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).
Cote
160 J 193
 Date
1524-1710
 Lieu
Lachanau, Marette, Martinette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
Résultat n°10

Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau de la commune de Peyrus.
Cote
160 J 196
 Date
1838
 Lieu
Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau...
Résultat n°11

Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).
Cote
160 J 194
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Jalhette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
Résultat n°12

Égouts : lot de pièces.
Cote
160 J 192
 Date
1459-1615
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Égouts : lot de pièces.