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  1. Résultat n°1

    Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 202

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
  2. Résultat n°2

    Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

    Date

    XVe-XVIe siècles

    Cote

    160 J 191

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
  3. Résultat n°3

    Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

    Date

    1654-1707

    Cote

    160 J 201

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
  4. Résultat n°4

    Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).

    Date

    1609-1629

    Cote

    160 J 248

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
  5. Résultat n°5

    François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

    Date

    1749

    Cote

    160 J 195

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
  6. Résultat n°6

    Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

    Date

    1341-1342

    Cote

    160 J 200

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
  7. Résultat n°7

    Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

    Date

    1637-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 209

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...
  8. Résultat n°8

    Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).

    Date

    1650-[1745]

    Cote

    160 J 204

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
  9. Résultat n°9

    Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

    Date

    1524-1710

    Cote

    160 J 193

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
  10. Résultat n°10

    Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau de la commune de Peyrus.

    Date

    1838

    Cote

    160 J 196

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau...
  11. Résultat n°11

    Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 194

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
  12. Résultat n°12

    Égouts : lot de pièces.

    Date

    1459-1615

    Cote

    160 J 192

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Égouts : lot de pièces.