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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).
Cote
160 J 127
 Date
1732-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
  • Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...