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  1. Résultat n°1

    Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3074 W 52

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux comité d'établissement.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3074 W 38

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès-verbaux comité d'établissement.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  3. Résultat n°3

    Rapports annuels.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3074 W 4

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  4. Résultat n°4

    Enquêtes accidents du travail.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3074 W 82

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Enquêtes accidents du travail.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  5. Résultat n°5

    Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise, dérogation durée hebdomadaire du travail, périodicité vérifications installations électriques, convention cessation d'activité, convention de coopération, dossier intérimaire, procès verbaux élections comité d'entreprise.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3074 W 65

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, courriers conflit, règlement intérieur.

    Date

    1983-2011

    Cote

    3074 W 21

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire